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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 153.
Monsieur Bocquet, l'amendement n° 64 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’article 28.
Je mets aux voix l'amendement n° 64 rectifié.
L'amendement n° 227, présenté par MM. Yung et Leconte, Mmes Lepage et M. André, MM. Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Frécon, Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Miquel, Patient, Patriat, Rebsamen, Todeschini et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'article 25 Insérer un article additionn...
La parole est à M. Richard Yung, sur l’article.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Aline Archimbaud, sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l’article.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 25.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, sur l’article.
La parole est à Mme Isabelle Debré, sur l'article.
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l’article.
L’amendement n° 116, présenté par Mme Procaccia et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a été précédemment défendu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
