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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
La parole est à M. Joël Guerriau, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Dubois, sur l’article.
L’amendement n° 137 rectifié bis, présenté par MM. Vaugrenard, Bérit-Débat, Teston et Labbé, Mmes Bourzai, Rossignol et Nicoux, MM. Antiste, S. Larcher, Vincent, Repentin, Kaltenbach, Germain et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Monsieur Vaugrenard, l’amendement n° 137 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 137 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 32, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase Remplacer les mots : de deux mois par les mots : d’un mois La parole est à Mme Cécile Cukierman.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cukierman, l'amendement n° 32 est-il maintenu ?
L'amendement n° 32 est retiré. L'amendement n° 33, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 12, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme Évelyne Didier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 33.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 34 rectifié est présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 138 rectifié ter est présenté par MM. Vaugrenard, Bérit-Débat, Teston et Labbé, Mmes Bourzai, Rossignol et Nicoux, MM. Antiste,...
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour présenter l'amendement n° 138 rectifié ter.
