Interventions de Charles Guené

Non, je les retire, monsieur le président.

L’amendement n° II-309 rectifié est intéressant mais certaines simulations qui ont déjà été faites vont beaucoup plus loin, notamment en prenant en compte le revenu moyen jusqu’à 80 %. Quitte à adopter un amendement, ne pourrait-on le modifier pour augmenter le niveau de prise en compte du revenu moyen ? C’est en tout cas ce que je souhaite.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Conseil et contrôle de l’État » se compose de trois programmes, très indépendants les uns des autres : « Conseil d’État et autres juridictions administratives » ; « Conseil économique, social et environnemental » ; « Cour des comptes et autres juridictions financière...

La commission des finances a émis un avis favorable sur l’adoption de ces crédits.

La commission des finances est favorable à l’adoption de cet article.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Engagements financiers de l’État », figurant à l’état B.

La parole est à Mme la rapporteure générale.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Engagements financiers de l’État ».

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Engagements financiers de l’État », des comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », ainsi que du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État ».

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » (et articles 65 et 66), ainsi que du compte d’affectation spéciale « Pensions ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

Je rappelle au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe. Je rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote sur les crédits. Par ailleurs, l...

La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.

La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.