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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. David Assouline, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Monsieur Assouline, monsieur Hyest, je vous donne acte de vos rappels au règlement. Nous passons maintenant à la discussion générale.
La parole est à M. Jean-René Lecerf.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Cartron.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
M. le président. La parole est à M. Michel Houel.
La parole est à Mme Françoise Cartron.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Je rappelle que, aux termes de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets et propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour les...
Je mets aux voix l'article 4.
La parole est à M. Vincent Eblé.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
L'amendement n° 2, présenté par Mmes Assassi et Borvo Cohen-Seat, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Éliane Assassi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
