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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 novembre 2011 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi garantissant le droit au repos dominical (n° 794 rectifié, 2010-2011). Rapport de Mme Annie David, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Françoise Férat, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - le rapport sur les missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation retraçant l’évolution de la dotation nationale et des dotations régionales affectées à ces missions, établi en application de l’article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale ; - le rapport sur la tarification à ...
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, pour un rappel au règlement.
Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. David Assouline, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je conviens tout à fait des désagréments que vous évoquez et je ferai part de vos observations à la conférence des présidents. Cependant, vous pouvez admettre, me semble-t-il, que le créneau réservé à votre groupe a été simplement décalé et non pas « amputé » : en effet, l’ord...
Le créneau de quatre heures que vous évoquiez sera donc respecté. La parole est à M. le président de la commission.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture, à la demande du groupe UCR, de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (proposition n° 740 [2010-2011], rapport n° 37). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure.
Monsieur Sueur, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jacques Legendre.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UMP, la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (proposition n° 744 [2010-2011], texte de la commission n° 40, rapport n° 39). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
