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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Mes chers collègues, je voudrais vous faire part du plaisir que j’ai eu à diriger ces débats. C’est la première fois que j’officiais en tant que président de séance. Je voudrais vous remercier de m’avoir facilité la tâche. Mes remerciements s’adressent en particulier à M. le rapporteur, à Mme la présidente de la commission et à M. le ministre....
Le calendrier est tout de même très contraint, nous devons y prêter attention.
Le calendrier est tout de même très contraint, nous devons y prêter attention.
A travers les déplacements que nous réaliserons, nous pourrons également recueillir les témoignages de quelques grandes villes.
A travers les déplacements que nous réaliserons, nous pourrons également recueillir les témoignages de quelques grandes villes.
Ces endroits avaient effectivement été évoqués pour les déplacements.
Ces endroits avaient effectivement été évoqués pour les déplacements.
S'agissant des bénéficiaires de la réforme, nous pourrions entendre l'Association des maires ruraux.
S'agissant des bénéficiaires de la réforme, nous pourrions entendre l'Association des maires ruraux.
Pour que la réforme se fasse.
C'est absurde !
Le groupe de travail est satisfait, car le texte correspond à ses travaux et ses conclusions : l'Assemblée nationale a eu une réaction plutôt positive. J'aimerais bien réduire les écarts entre collectivités, mais, si l'on appliquait directement le système allemand en France, cela ne se passerait pas bien ! La phase intermédiaire est utile. Je...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le lundi 24 octobre 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-210 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible au ...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (proposition n° 26, rapport n° 38). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme le rapporteur.
