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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 21, 55 et 68.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Madame la présidente de la commission des affaires sociales, je tiens à vous rassurer : la première partie d’un projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale est l’équivalent de la troisième partie d’un projet de loi de financement de la sécurité sociale. Ce sont donc les mêmes règles qui s’appliquent. Il en va de même pour ...
L'amendement n° 1, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : 3° bis À la fin de la première phrase du I bis de l'article L. 241-10, les mots : « par décret » sont remplacés par les mots : « à 1, 5 euro » ; II. – En conséq...
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques. Le sous-amendement n° 18 est présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bruguière, Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, M. Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. de Raincourt, Robert, Savary et les membres du groupe...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour présenter le sous-amendement n° 35.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, par un vote unique, les articles 1er A et 2 modifiés par les amendements soumis à seconde délibération, ainsi que l’ensemble de la première partie du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. J’ai été saisi de trois demandes de scrutin public émanant,...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Le sous-amendement n° 35 est retiré. La parole est à Mme Muguette Dini, pour présenter le sous-amendement n° 46.
Voici le résultat du scrutin n° 231 : Le Sénat n’a pas adopté. La première partie du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 n’ayant pas été adoptée, l’ensemble du projet de loi est considéré comme rejeté. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission sur les sous-amendements identiques n° 18 et 46 ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 juillet 2014 : À dix heures vingt : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’individualisation des peines et à la prévention de la récidive ; Rapport de M. Jean-Pierre Michel, rapporteur pour le ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote.
