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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi portant réforme ferroviaire dans le texte de la commission, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 221 : Le Sénat a adopté.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (proposition n° 651, texte de la commission n° 683, rapport n° 681). Nous en sommes parvenus à la discussion du texte de la commis...
L'amendement n° 1, présenté par M. Teston, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, seconde colonne Remplacer le mot : Vice-président par les mots : Président délégué La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi organique dans le texte de la commission, modifié. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 222 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion des commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF, il va être procédé à la nomination des...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 juillet 2014, à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d’approbation des comptes ...
Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Cécile Cukierman.
