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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Très bien !
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Bernard Frimat.
M. le président. La parole est à M. Simon Loueckhote.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de passer au vote, je crois pouvoir dire, en écho aux propos qui ont été prononcés, que ce débat a été d'une exceptionnelle qualité. C'est la fierté du Sénat que chacun de ses membres puisse exprimer ses opinions en toute sérénité. Il ne s'agissait pas d'un débat droite-gauche, mais d'un débat d...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
La parole est à M. Robert Laufoaulu.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 91 : Nombre de votants316Nombre de suffrages exprimés309Majorité absolue des suffrages exprimés155Pour l'adoption296Contre 13Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 155, distribué et renvoyé à la commission des affaires sociales, sous réserve ...
J'ai reçu de M. Nicolas Alfonsi une proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 156, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'a...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL). Ce texte sera imprimé sous le n° E-3383 et distribué. J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte sui...
J'informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport (n° 153, 2006-2007) dont la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est saisie au fond, est renvoyé pour avis à sa demande, à la commission des affair...
J'ai reçu de Mme Valérie Létard un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Valérie Létard, M. Nicolas About, Mme Sylvie Desmarescaux, M. Jean Marie Vanlerenberghe, Mme Anne-Marie Payet, MM. Michel Mercier et Bernard Seillier, portant réforme des minima sociaux (n° 425, 2005-2006). Le rapport ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 17 janvier 2007 à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 117, 2006-2007) de modernisation du dialogue social, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence. Rapport (n° 152, 2006-2007) de Mme Catherine Procaccia,...
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 153, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réser...
