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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 31, présenté par M. Navarro, n'est pas soutenu. L’amendement n° 333 rectifié, présenté par Mme Mélot, est ainsi libellé : Alinéas 4 et 9 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Colette Mélot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 333 rectifié.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe CRC, de la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire, présentée, en application de l’article 73 quinquies du règlement, par M. Michel Billout et plusieurs de ses collègues (proposition ...
La parole est à Mme la rapporteur.
M. le président. Mes chers collègues, je suis particulièrement heureux de saluer en votre nom la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation conduite par le ministre de la justice de la République démocratique populaire Lao, Son Excellence M. Bounkeut Sangsomsak.
Il est accompagné par M. Vincent Eblé, président du groupe d’amitié France-Cambodge et Laos, Mme Catherine Tasca, présidente déléguée pour le Laos, et des membres de ce groupe. Nous nous félicitons des liens étroits que tissent nos deux pays grâce à ces rencontres croisées. Ainsi, M. Vincent Eblé, Mme Catherine Tasca et Mme Marie-Annick Duchên...
Nous reprenons la discussion de la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
J’informe le Sénat que la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l...
Nous reprenons la discussion de la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. Joël Labbé.
Il faut conclure, mon cher collègue.
M. le président. … démocratiquement.
