Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Claude Haut
- Loi de finances pour 2012 (23 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (22 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (16 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (15 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (15 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (15 interventions)
- Agriculture et pêche (15 interventions)
- Refondation de l'école de la république (11 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (8 interventions)
- Contrôle budgétaire (8 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (5 interventions)
- Pjlf pour 2007 (4 interventions)
- Audition de m. jean-paul kihl directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (4 interventions)
- Pjlf pour 2008 (3 interventions)
- Contrôle budgétaire sur l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs pompiers ensosp (3 interventions)
- Pjlf pour 2009 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (2 interventions)
- Programme de travail (2 interventions)
- Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté rased (2 interventions)
- Avenir de la politique agricole commun : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de travail conjoint avec la commission des affaires économique (2 interventions)
- Institutions européennes (2 interventions)
- Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense -. examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (2 interventions)
- Préservation d'une politique agricole commune forte (2 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 (2 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (1 intervention)
- Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Table ronde sur la situation financière des départements (1 intervention)
- Contrôle du rmi (1 intervention)
- Le statut de l'élu (1 intervention)
- Les collectivités territoriales et les transports (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président de l'assemblée des départements de france sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements (1 intervention)
- Aide personnalisée de retour à l'emploi apre (1 intervention)
- Audition de m. jean-louis bianco président de l'observatoire de la laïcité dans le cadre de la préparation du rapport « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de m. hervé maurey (1 intervention)
- Loi de finances pour 2015 (1 intervention)
- Auditions pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur les maternités (1 intervention)
- Turquie (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale (1 intervention)
- Avenir de l'institut français (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du pérou (1 intervention)
- Justice et affaires intérieures (1 intervention)
- Mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 20 et 21 juin 2019 (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Budget communautaire (1 intervention)
- Table ronde autour de mme ida bost auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en france pr pierre champy professeur de pharmacognosie à l'université paris-sud mme agnès le men directrice du conservatoire national des plantes à parfum médicinales aromatiques et industrielles cnpmai (1 intervention)
