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3363 interventions trouvées.

Il y a une confusion : l’amendement concerne les carburants synthétiques. La loi interdit d’utiliser des surfaces agricoles pour fabriquer des biocarburants. Il s’agit bien de carburants synthétiques.

Mes chers collègues, je vous propose de poursuivre notre discussion jusqu'à l'article 22. Il nous reste une vingtaine d'amendements à examiner. Je vous invite à faire preuve de concision.

Mes chers collègues, je vous propose de poursuivre notre discussion jusqu’à l’article 22. Il nous reste une vingtaine d’amendements à examiner. Je vous invite à faire preuve de concision.

Ce sujet le méritait, compte tenu de sa complexité et des difficultés auxquelles nous nous sommes heurtés. Pour autant, avec un meilleur travail en amont, nous aurions pu nous épargner toutes ces discussions. Il nous faut maintenant retrouver un rythme, sans quoi les séances de mercredi et de jeudi – je vous mets en garde, mes chers collègues ...

Notez bien qu’il ne pourra être procédé à une seconde délibération qu’à la fin de l’examen de la première partie, soit jeudi prochain, et non pas à la fin de la soirée.

Ce sujet le méritait, compte tenu de sa complexité et des difficultés auxquelles nous nous sommes heurtés. Pour autant, avec un meilleur travail en amont, nous aurions pu nous épargner toutes ces discussions. Il nous faut maintenant retrouver un rythme, sans quoi les séances de mercredi et de jeudi – je vous mets en garde, mes chers collègues ...

J'ai du mal à vous suivre, monsieur le ministre, et vous ne m'avez guère convaincu. Les impacts négatifs de toute suppression, vous les supprimerez avec le 49.3… Vous tenez un discours double, en quelque sorte. Vous nous dites que le PTZ est très peu utilisé dans les zones non tendues. Mobilisé pour des villas individuelles, il y serait donc i...

Si ces règles autorisent la construction de logements neufs, pourquoi refuser un PTZ, qui ne fait qu'abonder le financement d'un projet ? Surtout, il faut un peu de psychologie. Un jeune couple en zone rurale n'aurait droit à rien. Même s'il n'en a pas besoin, c'est une question de principe : le Gouvernement doit avoir une politique pour tous,...

J’ai du mal à vous suivre, monsieur le ministre, et vous ne m’avez guère convaincu. Les impacts négatifs de toute suppression, vous les supprimerez avec le 49.3… Vous tenez un discours double, en quelque sorte. Vous nous dites que le PTZ est très peu utilisé dans les zones non tendues. Mobilisé pour des villas individuelles, il y serait donc i...

Si ces règles autorisent la construction de logements neufs, pourquoi refuser un PTZ, qui ne fait qu’abonder le financement d’un projet ? Surtout, il faut un peu de psychologie. Un jeune couple en zone rurale n’aurait droit à rien. Même s’il n’en a pas besoin, c’est une question de principe : le Gouvernement doit avoir une politique pour tous,...

L'objet de cet amendement était d'augmenter les montants tout en élargissant le dispositif, mais nous serons raisonnables : nous le retirons.

L’objet de cet amendement était d’augmenter les montants tout en élargissant le dispositif, mais nous serons raisonnables : nous le retirons.

Madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, compte tenu de la tournure que prend l'examen de cet article, je vous propose de poursuivre la séance après vingt heures, de manière à terminer l'examen de cet article avant le dîner. Sous réserve que nous passions directement au vote sur l'ensemble de ces amendements, ou que ceux-...

Madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, compte tenu de la tournure que prend l’examen de cet article, je vous propose de poursuivre la séance après vingt heures, de manière à terminer l’examen de cet article avant le dîner. Sous réserve que nous passions directement au vote sur l’ensemble de ces amendements, ou que ceux-...

Notez bien qu'il ne pourra être procédé à une seconde délibération qu'à la fin de l'examen de la première partie, soit jeudi prochain, et non pas à la fin de la soirée.