Interventions de Claude Raynal

Mes chers collègues, cela fait maintenant trois heures que nous débattons sur le thème des collectivités territoriales. Je préfère ne pas dévoiler le nombre d'amendements qui ont été examinés dans ce laps de temps : il est tellement faible qu'il vaut mieux ne pas en parler… Nous ne pouvons pas continuer ainsi ! Je le dis tranquillement, en tou...

Si l'on veut garder un peu de temps pour examiner chacun de ces sujets, j'invite la présidente de séance, que je remercie par avance, à faire en sorte que les débats s'accélèrent. L'enjeu, encore une fois, est que tous les sujets puissent être évoqués avec sérieux, sauf à se résoudre à faire de l'abattage d'amendements à une heure du matin. P...

Mes chers collègues, cela fait maintenant trois heures que nous débattons sur le thème des collectivités territoriales. Je préfère ne pas dévoiler le nombre d’amendements qui ont été examinés dans ce laps de temps : il est tellement faible qu’il vaut mieux ne pas en parler… Nous ne pouvons pas continuer ainsi ! Je le dis tranquillement, en tou...

Ma chère collègue, ne commençons pas à nous renvoyer la balle…

Nous sommes d'accord sur ce point. En attendant, il faut trouver le moyen d'avancer. Je comprends tout à fait – c'est normal – que les prises de parole se soient multipliées au début de l'examen des articles concernant les collectivités locales. Mais, entre nous, j'ai bien peur que l'on ne parvienne pas à changer la position du ministre ; aprè...

Si l’on veut garder un peu de temps pour examiner chacun de ces sujets, j’invite la présidente de séance, que je remercie par avance, à faire en sorte que les débats s’accélèrent. L’enjeu, encore une fois, est que tous les sujets puissent être évoqués avec sérieux, sauf à se résoudre à faire de l’abattage d’amendements à une heure du matin. P...

Restons-en donc au principe suivant : une prise de parole par groupe sur l'article, puis une présentation rapide de chaque amendement par son auteur, suivie des mises aux voix. Telle est la méthode que je vous propose. Nous ferons le point à vingt heures pour déterminer où nous en sommes.

Ma chère collègue, ne commençons pas à nous renvoyer la balle…

Nous sommes d’accord sur ce point. En attendant, il faut trouver le moyen d’avancer. Je comprends tout à fait – c’est normal – que les prises de parole se soient multipliées au début de l’examen des articles concernant les collectivités locales. Mais, entre nous, j’ai bien peur que l’on ne parvienne pas à changer la position du ministre ; aprè...

Restons-en donc au principe suivant : une prise de parole par groupe sur l’article, puis une présentation rapide de chaque amendement par son auteur, suivie des mises aux voix. Telle est la méthode que je vous propose. Nous ferons le point à vingt heures pour déterminer où nous en sommes.

Adopter l'amendement n° I-2107 rectifié bis, Mme de Marco, serait revenir sur notre vote de l'année dernière.

C'est finement joué, mais quand même !

Adopter l’amendement n° I-2107 rectifié bis, Mme de Marco, serait revenir sur notre vote de l’année dernière.

C’est finement joué, mais quand même !

Mes chers collègues, nous avons connu un après-midi difficile du point de vue du rendement : nous n’avons examiné qu’une vingtaine d’amendements par heure, ce qui est très largement insuffisant. L’heure de levée de la séance sera déterminée par notre capacité à doubler ce rythme, pour retrouver celui qui était le nôtre lors des trois précédente...

Nous l’avons fait !

Mes chers collègues, puisque les amendements que nous sommes en train d'examiner portent sur l'instauration de taux réduits de TVA, je rappelle, comme je l'avais fait l'année dernière dans une note rédigée à votre intention, que de telles baisses de taux ne sont pas conformes au droit européen. Je ne suis pas compétent pour en déclarer l'irrece...

Mes chers collègues, puisque les amendements que nous sommes en train d’examiner portent sur l’instauration de taux réduits de TVA, je rappelle, comme je l’avais fait l’année dernière dans une note rédigée à votre intention, que de telles baisses de taux ne sont pas conformes au droit européen. Je ne suis pas compétent pour en déclarer l’irrece...

Nous l'avons fait !

Il y a une confusion : l'amendement concerne les carburants synthétiques. La loi interdit d'utiliser des surfaces agricoles pour fabriquer des biocarburants. Il s'agit bien de carburants synthétiques.