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3363 interventions trouvées.

Je vous invite à ne donner que la position que vous proposez à la commission, car nous avons un temps limité pour examiner plusieurs missions.

Nous passons à l'examen des amendements de séance sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».

Nous passons à l'examen des amendements sur la mission « Engagements financiers de l'État » et les comptes spéciaux « Participation de la France au désendettement de la Grèce », « Participations financières de l'État », « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ». ...

président, en remplacement de Jérôme Bascher, rapporteur spécial des crédits du compte d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce ». - Le rapporteur spécial demande le retrait de l'amendement n° II-712.

Nous passons à l'examen des amendements sur la mission « Investissements d'avenir » et l'article 55 rattaché.

Nous passons à l'examen des amendements sur la mission « Économie » et les articles rattachés 54 octies et 54 nonies, ainsi que le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ».

Nous avons reçu tardivement un sous-amendement n° II-769 sur l'amendement n° II-25 de la commission.

Nous passons à l'examen des amendements sur la mission « Conseil et contrôle de l'État » et l'article 54 quater.

Nous passons à l'examen des amendements sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

Avant de clore la réunion, je tiens à saluer Jean Bizet, qui quitte la commission des finances et le Sénat à la fin du mois. Nous avons tous eu plaisir à le côtoyer, et à apprécier ses qualités en tant que président de la commission des affaires européennes.

Nous allons aujourd'hui examiner les amendements de séance au projet de loi de finances pour 2021, en commençant par les missions « Plan de relance » et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire ».

Nous examinons les amendements déposés sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et ses articles rattachés.

Je souhaitais intervenir avant que nous n’entamions l’examen des crédits de la mission « Plan de relance ». Sur les crédits de cette mission, une centaine d’amendements sont en discussion commune, en raison – question technique – des prélèvements opérés par ces amendements sur les mêmes lignes budgétaires, qui empêchent qu’ils soient adoptés c...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous étudions ce jour l’innovation de ce projet de loi de finances : la mission « Plan de relance ». Commençons par les irritants, à savoir la communication : 100 milliards d’euros. Après analyse, on trouve de tout, cela a été dit : des mesures déjà engagées en 2020, pour 15 mil...

Mes chers collègues, si j’osais, je dirais : « Houston, nous avons un problème »… Plus sérieusement, l’adoption de l’amendement n° II-62 rectifié bis, présenté par M. Lurel, fait exploser tous les compteurs. Monsieur le président, je sollicite en conséquence une suspension de séance de quinze minutes. Nous devons nous concerter pour sav...

Mes chers collègues, les 2, 5 milliards d’euros de crédits adoptés à l’occasion de l’amendement n° II–62 rectifié bis nous imposent de retravailler les gages de plusieurs autres amendements ; nous venons de trouver une solution. Toutefois, je sollicite une nouvelle suspension de séance pour que les membres de la commission puissent se ré...

Monsieur le président, mes chers collègues, en raison de l’adoption de l’amendement n° II-62 rectifié bis, les amendements n° II-7, II-63 rectifié, II-72 rectifié bis, II-73, II-302, II-69, II-153, II-154, II-152, II-255 et II-348 ne sont plus gagés sur une action disposant de crédits suffisants. Je propose aux auteurs des amende...

Nous avons déjà évoqué, sur plusieurs travées, la question de la jeunesse durant cette période particulièrement difficile, notamment les problèmes de pauvreté que rencontre cette génération. Nous avons débattu de la façon dont il fallait construire les choses à l’avenir en la matière. Quelques-uns d’entre nous, parmi lesquels le groupe Sociali...