Loi de finances pour 2015

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ne représente certes qu’une petite proportion du budget de notre pays, mais elle est vitale pour tous ceux qui bénéficient de ses crédits et, plus largement, pour tous les Français. Dans le difficile contexte d’économies ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, traiter en six minutes des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » est assurément un défi et frôle la « mission impossible ». Nous saluons la légère hausse du budget, chiffrée à 0, 43 %, qui permettra de préserver, autant que possible, les éléments essenti...

Enfin, madame la ministre, et sans malice – je l’ai déjà fait l’an dernier au même moment –, puisque nous évoquons la défense du livre, je voudrais partager l’intérêt que j’ai eu à lire l’ouvrage d’Astra Taylor intitulé Démocratie.com. Pouvoir, culture et résistance à l’ère des géants de la Silicon Valley. Nous ne serons pas d’accord, le...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, les six rapporteurs ont finalement rapporté de façon très convergente sur les masses et les enjeux budgétaires qui nous réunissent ce matin. Dans sa version initiale, les crédits alloués à la mission « Recherche et enseignement supérieur » par le projet de loi de finance...

Nous n’avons pas la même vision de l’enseignement supérieur, mais nous avons tous la conscience aiguë qu’une telle amputation n’est pas possible. J’insiste tout particulièrement sur cette unanimité, au-delà de nos divergences d’opinions. Les économies à réaliser en matière de finances publiques doivent être raisonnées et raisonnables. Il ne no...

Je n’exposerai pas de nouveau les arguments qui ont été développés avec pertinence par les deux rapporteurs pour avis, d’autant qu’ils se sont exprimés au nom de la commission unanime. Je souhaite seulement souligner combien la discussion de ce budget constitue un exemple éclairant pour la suite. Nous avons bien compris ce qu’a dit M. le secré...

Au risque de surprendre, nous soutiendrons l’amendement présenté par M. Berson, même si c’est au terme d’une analyse politique différente. À l’heure où l’agence Reuters annonce la survenue d’un incident grave dans une centrale nucléaire ukrainienne, nous pensons qu’il est pertinent, même si cela peut paraître redondant, de donner une informati...

Je salue le travail synthétique des rapporteurs. Les crédits comportent des aspects encourageants, tels l'attention portée à l'enseignement agronomique et le budget maintenu de la vie étudiante. Néanmoins, le vote intervenu de manière acrobatique en seconde délibération à l'Assemblée nationale et le montant colossal retiré à la recherche et à l...

Il y a effectivement tout lieu d'être inquiet sur l'évolution du lectorat car les jeunes ne lisent plus la presse, même quand elle est mise à leur disposition gratuitement. Concernant la question des photographes, ces derniers sont inquiets car ils ne voient pas d'amélioration suite à l'accord de bonnes pratiques de juillet dernier. De moins ...

Ma question a pour objet les réserves des musées. La mission d'information de l'Assemblée nationale sur la gestion des réserves et dépôts des musées créée fin 2013 a rendu l'été dernier un rapport d'étape dont les constats me semblent particulièrement préoccupants, notamment en ce qui concerne les oeuvres issues de la spoliation, dites « Musées...

En matière d'enseignement agricole, les choses sont encourageantes, même s'il existe des points d'inquiétude. Le maintien d'une formation autonome est un avantage à court terme. Mais à moyen et long termes, cela empêchera les mouvements entre l'enseignement public ou privé et l'enseignement agricole, compte tenu de l'évolution démographique. Sa...

Bien que nous ayons des sujets d'inquiétude et de préoccupation, comme par exemple le statut des enseignants des écoles d'art, nous voterons favorablement car nous observons certains signaux positifs et encourageants.

Ma question porte sur le soutien à l'expression radiophonique locale. Même si les radios libres d'antan ont beaucoup évolué, des radios associatives, qui jouent un rôle important sur notre territoire, disparaissent, d'autant que la presse a subi beaucoup de concentrations. Sauf erreur de ma part, le Fonds de soutien à l'expression radiophonique...

La Ville de Paris et la région Ile-de-France vont s'investir dans l'organisation, en 2018, de la dixième édition des « Gay games ». Quelle sera la participation de l'État à cet événement qui promeut le sport pour tous tout en faisant reculer les préjugés ? Travaillez-vous à développer la pratique sportive sur ordonnance, qui a fait ses preuves ?

J'ai une question relative aux oeuvres orphelines : j'aimerais savoir pourquoi les photographies sont exclues du champ d'application ? En outre, lorsque les ayants droit ne sont pas retrouvés, ne pourrait-on pas imaginer de reverser les rémunérations qui auraient dû leur revenir à un fonds social ou un fonds de soutien de la création ? J'aimera...

La mise en place des nouveaux rythmes scolaires ne se fait pas sans difficultés. Mais il ne s'agit pas seulement d'une question de moyens. En milieu rural, il est très important d'exploiter les ressources relationnelles locales - faire appel au photographe établi dans le village, par exemple. Le rapport d'un étudiant sur le développement du pér...

Le 30 septembre, l'Unesco a rendu son bilan sur l'éducation à l'environnement et au développement durable. Les éloges sont mesurés au sujet de la France. La loi de refondation mentionne cet objectif. Où en est-on ?

Ma question, et je n'attends pas une réponse immédiate, concerne la « CDIsation » des personnels B et C de l'enseignement agricole.