Interventions en hémicycle de Corinne Bouchoux

Exactement !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la rapporteur de feu notre rapport, mes chers collègues, avant tout, je tiens à remercier vivement les membres du groupe communiste républicain et citoyen d’avoir fait inscrire à l’ordre du jour ce débat portant sur un thème important : les incidences du crédit d’impôt recherche sur l...

Mme Corinne Bouchoux. Puisque l’on m’a assuré que tout ce travail n’existait plus, que les archives avaient disparu, je vais fonder mon propos sur ce qui existe encore !

L’association Sciences en marche a mené un réel travail d’investigation. Pour ceux qui le souhaitent, ses sources sont accessibles sur internet. Elle propose une photographie tout à fait précieuse, impartiale et claire de ce qu’est le crédit d’impôt recherche. Elle indique où il va, quelle est sa progression, et mentionne des marges d’améliorat...

À cet égard, nous avons bel et bien disposé d’une présidence brillante et réussie. Le but n’a pas été atteint pour ce qui concerne le CIR. En revanche, il l’a été concernant la suppression du rapport… En examinant ce sujet d’un peu plus près, que peut-on dire de ce crédit d’impôt de 5, 5 milliards d’euros ? Bien entendu, le CIR n’est pas rése...

… qui, sur ce sujet, a remis un rapport extrêmement intéressant, nous estimons qu’il faut absolument renverser la tendance actuelle : il faut garantir davantage l’embauche de véritables docteurs, la création de véritables emplois scientifiques, en lieu et place de simples requalifications. Dans un certain nombre de domaines, comme dans le sect...

Par ailleurs, il faut reprendre le rapport de 2013 établi par la Cour des comptes.

Là est bien le problème ! Nous ne prétendons pas que le CIR ne sert à rien. Nous relevons simplement que, au regard des moyens mis en œuvre, le résultat est extrêmement modeste. Il doit donc être interrogé par le législateur que nous sommes. Mes chers collègues, je vous invite également à consulter le rapport de l’association Sciences en marc...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, des champs nouveaux sont ouverts grâce à la transposition de la directive du 26 juin 2013 non seulement au contrôle citoyen, qui s’exerce grâce à chacun et grâce aux journalistes et aux associations, mais également au développement de services innovants, à partir de la réut...

Exactement !

Bien sûr !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le budget pour 2016 de la mission « Médias, livre et industries culturelles » est globalement stable, ce qui est une bonne chose. Ainsi que nous l’avons tous dit, les moyens attribués à ces secteurs cruciaux de la culture servent la démocratie, la citoyenneté et l’expression du pl...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » vont crescendo, ce que le groupe écologiste du Sénat tient à saluer. Cette augmentation sensible est due à l’accent mis sur le développement du service civique, qui voit son budget plus que doubler. Dans le ...

C’est sûr, nous sommes tous des cancres !

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mesdames, messieurs les rapporteurs, madame la présidente de la commission des finances, madame la présidente de la commission de la culture, mes chers collègues, nous sommes ici ensemble, mais notre cœur est aux Invalides. Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » te...

Ces amendements me semblent procéder d’une fausse bonne idée. Comme ma collègue Dominique Gillot, dont je partage les vues, je viens d’un département où l’on s’échine à faire travailler les secteurs privé et public en bonne intelligence ; ce n’est pas toujours facile mais on y arrive. On comprend le sens de cet amendement, mais il s’agit ici d...

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les secrétaires d’État, mes chers collègues, que soient remerciés toutes celles et ceux – soignants, aidants, médecins, personnels de secours, pompiers, policiers et militaires – qui se sont mobilisés ces derniers jours, et tous les citoyens qui ont fait preuve de solidarité. Monsi...

Nous ne sommes pas aveugles et nous ne sous-estimons pas les conséquences de l’instauration de l’état d’urgence en termes de libertés publiques. Nous avions d’ailleurs refusé une telle instauration en 2005 et nous sommes bien conscients des dérives dramatiques que ce régime a pu contribuer à générer au début des années soixante. Or nous ne so...

Dimanche, nous aurions dû être dans le cortège de la marche pour le climat pour rappeler aux négociateurs du monde entier venus à Paris qu’un accord contraignant, limitant le réchauffement du climat à deux degrés, est indispensable. Nous avons débattu ici même au Sénat, lundi, de l’urgence climatique. Sortir de notre dépendance aux hydrocarbur...

Je salue la réactivité du Gouvernement et du Parlement pour faire face, ajuster notre arsenal législatif et, par ailleurs, augmenter la part de la dépense publique consacrée à notre sécurité. La prise en compte de l’impérieuse nécessité de sauver notre planète pour nous sauver nous-mêmes exigera un sursaut comparable. Pour conclure, monsieur l...