Interventions en commissions de Daniel Raoul

On aurait alors bien des surprises, comme nous en avons eu, Martial Bourquin et moi-même, à Stuttgart. La réindustrialisation c'est ensuite une stratégie territorialisée. Nous attendons beaucoup des vingt-deux commissaires au redressement productif placés auprès des préfets de région, dont vous allez pouvoir nous préciser quel rôle vous entend...

Je globalise mon propos pour les inclure... Le colbertisme participatif que vous entendez promouvoir témoigne d'un volontarisme que nous soutenons dans son principe. En même temps, comment ne pas rappeler, ici au Sénat, le caractère irremplaçable de la contribution des élus locaux dans leur ensemble ? La réindustrialisation, enfin, a besoin d'...

Quid, enfin du projet de loi qui visait à autoriser la reprise par les salariés des entreprises économiquement viables, et qui aurait pu concerner Petroplus, ArcelorMittal, le Thé Elephant et bien d'autres entreprises encore. Quand sera-t-il soumis à notre examen ?

C'est d'actualité.

Ma question portait surtout sur les délais d'adoption de ces mesures car il semble qu'il y ait urgence.

C'est une certitude ! Nous attendons une date pour le projet sur les reprises...

Merci d'avoir répondu avec tant de passion à nos questions.

Après le Premier président de la Cour des comptes et le ministre du Redressement productif, nous recevons à présent M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire. Messieurs les ministres, vous serez interrogés, sans nul doute, s...

Monsieur le ministre, nous vous remercions pour toutes ces précisions.

Monsieur le Président, nous sommes heureux de vous accueillir devant notre commission pour une audition qui va nous permettre de rattraper un retard conséquent : nous n'avions pas reçu le président-directeur général (PDG) du groupe France Télécom depuis plus de cinq ans ! Or, le secteur des télécommunications est en pleine mutation, et nous so...

Monsieur le Président, nous sommes heureux de vous accueillir devant notre commission pour une audition qui va nous permettre de rattraper un retard conséquent : nous n'avions pas reçu le président-directeur général (PDG) du groupe France Télécom depuis plus de cinq ans ! Or, le secteur des télécommunications est en pleine mutation, et nous so...

Je m'associe à cette crainte.

Je m'associe à cette crainte.

Cette fusion apparait, à mon sens, dans la logique de la convergence des deux technologies dont on voit mal pourquoi elles continueraient à faire l'objet de circuits de régulation séparés.

Cette fusion apparait, à mon sens, dans la logique de la convergence des deux technologies dont on voit mal pourquoi elles continueraient à faire l'objet de circuits de régulation séparés.

Pour contribuer au financement des infrastructures, ne peut-on pas regarder du côté des grands emprunts et autres project bonds ? N'y a-t-il pas, ensuite, des marges de manoeuvre fiscales à trouver, en taxant non plus seulement le contenant, c'est-à-dire les réseaux, mais le contenu, c'est-à-dire l'activité qui se déroule grâce aux réseaux ?

Pour contribuer au financement des infrastructures, ne peut-on pas regarder du côté des grands emprunts et autres project bonds ? N'y a-t-il pas, ensuite, des marges de manoeuvre fiscales à trouver, en taxant non plus seulement le contenant, c'est-à-dire les réseaux, mais le contenu, c'est-à-dire l'activité qui se déroule grâce aux réseaux ?

En application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, nous allons procéder à l'audition de M. François Houllier, candidat aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA). Sa nomination par décret en Conseil des ministres ne peut intervenir qu'après l'audition du candidat devant les commissio...

Je me réjouis de cette première audition. Vous découvrez les us et coutumes du Sénat et la liberté de ton qui nous caractérise. Nos deux commissions ont des intérêts communs, notamment la future conférence environnementale : quelle place laisserez-vous aux parlementaires ? En dehors de l'énergie, enjeu majeur pour notre commission, vos attribut...

Vous craignez une récidive ?