Interventions de Daniel Raoul

Très bien !

D’abord, je considère ces amendements comme des amendements de rappel, pour que les représentants de l’État dans les territoires respectent au moins l’esprit de la loi, ce que ne faisaient pas certaines DDE, devenues DREAL. Ensuite, quand tout le monde se glorifie d’avoir baissé le seuil à 15 000 habitants, je pense que certaines travées sont ...

Au nom de quoi, alors, avez-vous supprimé des postes ? C’est incroyable ! À force de grand écart, attention au claquage !

Tu rêves !

Je pourrais adhérer à cet amendement si l’on supprimait « en zone de montagne ». Comme l’a souligné M. le ministre, les maisons pluridisciplinaires sont en train de se développer sur tout le territoire. Pourquoi prévoir un dispositif spécifique aux zones de montagne ? Nous pourrions élargir l’amendement en supprimant ce préalable. Par ailleurs...

Madame la présidente, mon expérience personnelle étant sans doute insuffisante, j’espère que vous pourrez m’éclairer, à cette heure matinale… J’ai vérifié : l’ordre du jour officiel ne prévoyait pas de séance de nuit. Je ne m’attendais donc pas, lorsque j’ai quitté l’hémicycle, à ce que l’article 9 soit examiné lors de cette séance. Je suis rev...

Dans ce cas, le site du Sénat, que je consultais en direct, aurait dû être corrigé, madame la présidente.

Je vous remercie de soulever cette question des heures supplémentaires dans le second degré. J'aurais aimé, en plus des comparaisons que vous avez mentionnées, que soit étudiée l'évolution du nombre d'élèves dans le temps, qui justifie peut-être partiellement l'augmentation des heures supplémentaires. De même s'agissant de la mise en place d'un...

Ce sont les deux ministères où la cogestion a toujours régné...

Je souhaite moi aussi connaître votre position sur le renouvellement des concessions hydroélectriques en France.

Tout est dit !

Il faut conclure !

J'ai peu à ajouter au rapport très complet présenté par Annie Guillemot. Je regrette toujours que le budget de la politique de la ville soit séparé du budget du logement. Ce n'est pas cohérent. Il faut également évoquer l'enjeu du déploiement des crédits de droit commun. Certains ministères sont tentés de s'en affranchir en considérant que cer...

Il n'y a pas que le béton. Dans une opération de l'Anru, il faut aussi agir en matière économique, sociale pour recréer de la mixité. Le délégué du préfet doit coordonner les opérations.

Le rapporteur général a évoqué la baisse des crédits consacrés aux contrats aidés dans le secteur marchand. Avez-vous une idée de la consommation passée et actuelle des crédits ? La baisse ne résulte-t-elle pas simplement d'un ajustement entre niveau de consommation et besoins estimés pour 2017 ?

De fond, et même de fonds !

Je suis d'accord avec les rapporteurs spéciaux sur la question du tourisme. Au moment où il faudrait mettre le turbo, les dotations baissent ! Je soutiens par ailleurs son amendement sur les bourses - nous aurions d'ailleurs aimé en débattre dans l'hémicycle...

Il est prématuré de transformer un office de coordination en une agence exécutive tant que le Paquet télécoms n'a pas été examiné et que l'on n'a pas défini l'articulation des compétences entre les États et l'Union européenne. On peut comprendre les réticences de la DG CONNECT, ce texte lui retire des prérogatives.

Je ne peux que soutenir les priorités qui définissent les orientations du PIA 3, qu'il s'agisse de l'enseignement supérieur, de la valorisation de la recherche ou de la modernisation des entreprises, la France est très en retard sur ses voisins et doit mettre le turbo. Les 4,1 milliards d'euros affectés à la modernisation de nos entreprises dev...

Je propose, moi aussi, une rectification, monsieur le président !