7386 interventions trouvées.
Très bien !
Eh oui !
Très bien !
Si chacun prend autant de temps pour défendre ces amendements, on ne va pas s’en sortir !
Ils sont consultés !
L’affaire Caramel !
Mes chers collègues, je sais pertinemment que chacun, ici, a le droit de s’exprimer. Néanmoins, nous avons déjà eu ce débat sur le loup pendant pratiquement plus de deux heures en commission !
De plus, ces discussions font écho à une proposition de loi déposée par notre collègue Alain Bertrand, que nous avons déjà examinée au Sénat. Je comprends que les membres extérieurs à la commission des affaires économiques reprennent cette discussion que nous avons déjà eue en commission, et qui a amené M. le rapporteur à insérer dans le texte...
Le Gouvernement et la commission souhaitent que la discussion sur le volet outre-mer ne soit pas tronquée et que nos collègues ultramarins puissent être présents lors du débat. Aussi, en application de l’alinéa 6 de l’article 44 du règlement du Sénat, je demande l’examen par priorité du titre VI ce soir, à la reprise de nos travaux. Par ailleu...
Cher collègue, j’adhère complètement à votre proposition, qui correspond exactement à la position que j’avais déjà formulée en commission. Si le Gouvernement en est d’accord, je formaliserai auprès de la présidence du Sénat la demande de création d’une mission d’information sur ce sujet. À tout le moins, il convient de dresser un état des lie...
Tout à fait, monsieur le rapporteur.
Vous avez oublié de mentionner les schémas de cohérence territoriale !
Par mesure de précaution, même si le texte n'est pas encore inscrit à l'ordre du jour des travaux du Sénat, je vous propose que la commission désigne son rapporteur sur la proposition de loi, inscrite à l'Assemblée nationale, relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié Monsanto 810. Je propose la candidature de...
Nous examinons le rapport de M. Yannick Vaugrenard sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Nous élaborons le texte de la commission ce matin. Il sera disponible au plus tard demain matin sur Internet et le délai limite est fixé à lundi 14 avril à 12 h 00.
Hélas, depuis début janvier, l'ordre du jour du Sénat est l'ordre du jour de notre commission, ou presque... Il y a même comme cette semaine, des chevauchements, entre un texte volumineux examiné en séance publique et un autre à étudier en commission.
Merci, monsieur le ministre !
C'est vrai.
Votre créature !
Nul ne peut se prévaloir de ses propres turpitudes ! Le stock de dossiers que vous avez laissé est impressionnant...