Une initiative de RegardsCitoyens.org

Rapports de Denis Badré

15 rapports signés

27/10/2010 — Rapport d'information N° 80 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la participation de la France au budget de l'union européenne en 2011 - La France et le budget communautaire : concilier notre ambition pour l'Europe et la rigueur des temps

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2009 — Rapport N° 117 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, envoyée à la commission des affaires européennes

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/11/2009 — Rapport de groupe d'amitié N° GA088 du groupe interparlementaire d'amitié France - pays baltes - Courageuse Lettonie !

Rapporteur

07/10/2009 — Rapport d'information N° 17 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des finances, sur l'évaluation de l'activité des agences européennes - Où vont les agences européennes ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des finances

20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

29/04/2008 — Rapport N° 303 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Affaires européennes et article 31 : évaluation de la participation française au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/11/2006 — Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Affaires européennes et article 32 : évaluation de la participation française au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Affaires européennes et article 50 : évaluation de la participation française au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/03/2005 — Avis N° 236 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur les conclusions de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

18/02/2005 — Rapport d'information N° 206 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur - Que penser de la directive « Bolkestein » ?

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

25/11/2004 — Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Affaires européennes et article 43 : évaluation de la participation française au budget des Communautés européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Rapports de Denis Badré

27/10/2010 — Rapport d'information N° 80 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la participation de la France au budget de l'union européenne en 2011 - La France et le budget communautaire : concilier notre ambition pour l'Europe et la rigueur des temps

18/11/2009 — Rapport de groupe d'amitié N° GA088 du groupe interparlementaire d'amitié France - pays baltes - Courageuse Lettonie !

07/10/2009 — Rapport d'information N° 17 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des finances, sur l'évaluation de l'activité des agences européennes - Où vont les agences européennes ?

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

29/04/2008 — Rapport N° 303 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes

12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation

18/02/2005 — Rapport d'information N° 206 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur - Que penser de la directive « Bolkestein » ?