Les amendements de Denis Badré pour ce dossier
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Mon amendement est le même, ses motifs et sa présentation sont identiques, tout comme son retrait, le cas échéant, bien que M. le ministre ne doive pas, naturellement, se sentir obligé de me demander de le retirer. (Nouveaux sourires.) Au passage, je remercie René Beaumont, car, en raison du hasard de l'ordre des présentations, c'est to...
Les exploitants agricoles relevant du régime simplifié agricole déposent une déclaration récapitulative annuelle de la TVA portant sur les opérations réalisées au titre de l'année précédente. C'est dans cette déclaration que les contribuables peuvent demander le remboursement de leur éventuel « crédit de TVA ». Un système équivalent existe dan...
Non, je le retire, madame la présidente, mais je maintiens qu'il s'agit là d'un carburant d'avenir, et il me semble que, pour une fois, il serait bon que notre pays soit en avance d'une guerre.
Nous quittons maintenant le monde rural pour en revenir à des problèmes de société plus généraux, plus précisément à la dépendance : à ce titre, notre amendement s'inscrit dans le prolongement de la journée mondiale de lutte contre la maladie d'Alzheimer. La récente réforme des retraites a prévu certains mécanismes d'incitation d'ordre financi...
Je le retire, madame la présidente. Si nous avons accepté assez régulièrement de retirer nos amendements, nous avons tout de même le sentiment d'avoir contribué à nourrir le débat, en posant de vraies questions, qui doivent nous faire réfléchir sur le moyen et le long termes.