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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Stéphane Mazars.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. André Reichardt.
La majorité est soudée !
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à M. François Rebsamen.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans le texte de la commission, modifié. La parole est à M. le ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 septembre 2012, à onze heures, à quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit : 1. Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (n° 737, 2011 2...
Voilà !
Nous sommes d’accord !
Nous sommes d'accord !
La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d'avenir. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'examen d'un amendement tendant à insérer un article additionnel après l'article 2.
L'amendement n° 69, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 5132-5 du code du travail, il est inséré un article L. 5132-5-1 ainsi rédigé : « Art. L. 5132 -5 -1. – I. – Les entreprises d'insertion peuvent également salarier des personnes en emploi ...
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, sur l'article.
La parole est à M. Georges Labazée, sur l'article.
Mon cher collègue, je me permets de vous faire observer que vous étiez censé vous exprimer sur l'article 2 bis A et non sur un amendement qui n'a pas été soutenu. Je mets aux voix l'article 2 bis A.
L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Godefroy et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Avant l'article3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les 2° et 4° de l'article L. 1111-3 du code du travail sont abrogés. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
