Interventions de Didier Guillaume

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 94 : Le Sénat a adopté définitivement. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Parlez-nous de la France !

Il va le faire !

Très bon programme !

Nous aussi !

Quel est le rapport avec notre débat ?

Et aussi celle du début de la libération des camps de concentration !

Je me retrouve tout à fait dans les propos de mes collègues. En prenant le sujet à bras le corps, les collectivités ont nourri une saine émulation et réussi à faire bouger les mastodontes que sont les gros opérateurs. Nous ne pouvons nous contenter d'une promesse de couverture de 60 % : ce qui compte, c'est la réalité sur le terrain ! Bruno Re...

Mururoa est le nom le plus couramment utilisé en français, mais le vrai nom de l'atoll est Moruroa, qui signifie grand îlot. La question de Bruno Sido n'est pas sans fondement. Je n'avais jamais entendu, jusqu'aujourd'hui, ce nom de Moruroa. Je veux bien que l'on revienne à ce nom historique, mais ne serait-il pas utile, pour la bonne compréhen...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs (projet n° 12, texte de la commission n° 176, rapport n° 175 et avis n° 158). La parole est à M. le président de la commission.

Monsieur le président de la commission, je vous remercie de votre pragmatisme légendaire ! Nous poursuivons la discussion des articles. Chapitre Ier Mesures visant à instaurer plus de concurrence sectorielle au service des consommateurs dans divers secteurs de la consommation courante Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus...

L'amendement n° 132, présenté par MM. Labbé et Dantec, Mmes Aïchi, Archimbaud, Benbassa, Blandin et Bouchoux et MM. Desessard, Gattolin et Placé, est ainsi libellé : Après l’article 5 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1-5 du code de l’urbanisme, il est inséré un article L. 111-1-6 ainsi rédigé ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Labbé, l’amendement n° 132 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° 132.

L'amendement n° 134, présenté par MM. Labbé et Dantec, Mmes Aïchi, Archimbaud, Benbassa, Blandin et Bouchoux et MM. Desessard, Gattolin et Placé, est ainsi libellé : Après l’article 5 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-12 du code de l’urbanisme, il est inséré un article L. 111-13 ainsi rédigé : ...

L’amendement n° 134 est retiré. L'amendement n° 152 rectifié, présenté par Mme Rossignol, MM. Bérit-Débat, Teston, Vaugrenard, Labbé et Repentin, Mmes Bourzai et Nicoux, MM. Antiste, S. Larcher, Vincent, Kaltenbach, Germain et les membres du groupe socialiste, apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après ...