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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il est toujours difficile d'intervenir en fin de discussion générale, l'essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d'ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il est toujours difficile d'intervenir en fin de discussion générale, l'essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d'ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l'amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l'amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l’amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est toujours difficile d’intervenir en fin de discussion générale, l’essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d’ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est toujours difficile d’intervenir en fin de discussion générale, l’essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d’ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Cet amendement s'inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d'être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l'écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l'obligation faite aux grandes entreprises d'intégrer les enjeux de biodiversité. J'ai bien conscience de l'avis ...
Cet amendement s'inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d'être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l'écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l'obligation faite aux grandes entreprises d'intégrer les enjeux de biodiversité. J'ai bien conscience de l'avis ...
Cet amendement s’inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d’être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l’écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l’obligation faite aux grandes entreprises d’intégrer les enjeux de biodiversité. J’ai bien conscience de l’avis ...
Cet amendement s’inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d’être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l’écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l’obligation faite aux grandes entreprises d’intégrer les enjeux de biodiversité. J’ai bien conscience de l’avis ...
Dans le cadre de la LOM, nous avions mis l’accent sur le rétrofit pour lancer la filière. Elle est désormais mature pour un grand nombre de véhicules. Il me semble que les dispositions de l’amendement de M. Chevrollier, dont je suis cosignataire, pourraient même être étendues, car le rétrofit fonctionne pour tous les véhicules thermiques, y co...
Dans le cadre de la LOM, nous avions mis l’accent sur le rétrofit pour lancer la filière. Elle est désormais mature pour un grand nombre de véhicules. Il me semble que les dispositions de l’amendement de M. Chevrollier, dont je suis cosignataire, pourraient même être étendues, car le rétrofit fonctionne pour tous les véhicules thermiques, y co...
Dans le cadre de la LOM, nous avions mis l’accent sur le rétrofit pour lancer la filière. Elle est désormais mature pour un grand nombre de véhicules. Il me semble que les dispositions de l’amendement de M. Chevrollier, dont je suis cosignataire, pourraient même être étendues, car le rétrofit fonctionne pour tous les véhicules thermiques, y co...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de notre éminent collègue Patrick Chaize, dont je tiens évidemment à saluer l'excellent travail et la consta...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de notre éminent collègue Patrick Chaize, dont je tiens évidemment à saluer l'excellent travail et la consta...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de notre éminent collègue Patrick Chaize, dont je tiens évidemment à saluer l'excellent travail et la consta...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de notre éminent collègue Patrick Chaize, dont je tiens évidemment à saluer l’excellent travail et la consta...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de notre éminent collègue Patrick Chaize, dont je tiens évidemment à saluer l’excellent travail et la consta...
Nous voterons les conclusions de cette CMP. Je félicite les rapporteurs de leur excellent travail, lequel a permis d'aboutir au compromis qui nous est proposé. Aux collègues qui ont émis quelques remarques, je veux dire que nous avons eu les mêmes réflexions lors de l'examen de la proposition de loi au Sénat, notamment sur le risque de contag...