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Très bien !
Très bien !
Très juste !
Avant toute chose, madame la ministre, je vous souhaite la bienvenue au Sénat et vous assure de l’engagement européen sans faille de mon groupe. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sortons de six mois de présidence française du Conseil de l’Union européenne et nous restons quelque peu sur notre faim, malgré des...
Tout à fait !
Oui !
Enfin !
Qui a voté pour les vice-présidents RN ?
Et vous, vous êtes d’accord sur quoi ?
Vous faites fort !
Lors du scrutin n° 78 du 15 janvier dernier sur l’ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, Mme Hélène Conway-Mouret a été enregistrée comme s’étant abstenue, alors qu’elle souhaitait voter contre.
On peut s’interroger : le Gouvernement a-t-il choisi de laisser le variant omicron se diffuser en vue de parvenir à une forme d’immunité collective ? En tout état de cause, le passe vaccinal que vous nous proposez ne va rien apporter de nouveau aux 80 % de nos concitoyens ayant un schéma vaccinal complet – pour eux, il n’y a pas d’urgence. Mal...
Monsieur le ministre, dans quarante-cinq jours, la France assurera la présidence du Conseil de l’Union européenne. Le Président de la République ne sera certes pas le président de l’Europe, mais il est attendu comme le facilitateur permettant de raviver la flamme européenne. Nous attendons donc avec impatience qu’il nous présente les priorités...
Monsieur le ministre, dans quarante-cinq jours, la France assurera la présidence du Conseil de l’Union européenne. Le Président de la République ne sera certes pas le président de l’Europe, mais il est attendu comme le facilitateur permettant de raviver la flamme européenne. Nous attendons donc avec impatience qu’il nous présente les priorités...
Je vous remercie, monsieur le ministre : je prends note de votre engagement, et nous aurons l’occasion, à l’issue de la présidence française, de faire le bilan des avancées. Très clairement, nous devons réorienter l’Europe et la renforcer pour mettre un terme aux souffrances des plus défavorisés et à la destruction de l’environnement. Cela pa...
Je vous remercie, monsieur le ministre : je prends note de votre engagement, et nous aurons l’occasion, à l’issue de la présidence française, de faire le bilan des avancées. Très clairement, nous devons réorienter l’Europe et la renforcer pour mettre un terme aux souffrances des plus défavorisés et à la destruction de l’environnement. Cela pa...
Madame la ministre, après la crise migratoire de 2015, qui a vu plusieurs millions de réfugiés frapper aux portes de l’Europe, leur nombre a sensiblement diminué, pour revenir à des niveaux comparables à ceux d’avant la crise. C’est une réalité bien différente de celle qui ressort des propos outranciers à visée électorale tenus par certains. No...
Cet amendement a pour objet de supprimer l’article 45, lequel attribue au préfet de région la fonction de délégué territorial de l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, dite Agence de la transition écologique) et vise plus à renforcer le rôle de l’État au sein de l’agence qu’à engager un mouvement de déconcentration. ...
Il s’agit d’un amendement de repli par rapport à l’amendement n° 542. Les finalités de la loi n’exigent pas de conférer au représentant de l’État un pouvoir hiérarchique sur l’ensemble des activités des directions régionales ni de contrevenir aux règles d’attribution des aides de l’Ademe fixées par le conseil d’administration de cette agence. ...
Notre préoccupation est la même. Le présent article renforce le rôle du préfet de département et celui du préfet coordonnateur. On ne peut prétendre qu’il s’inscrit dans une logique de déconcentration, qui est pourtant l’objet du titre VI du projet de loi ; il s’agit, au contraire, d’une recentralisation des enjeux de l’eau et d’une reprise en ...