Interventions en hémicycle de Dominique Braye

Je suis comme Jean-Marc Pastor et comme les membres de la mission d’information un peu étonné que l’on ait attendu ce soir pour demander le report de la discussion., alors que les amendements sont déposés depuis un certain temps et qu’ils ont été présentés. Monsieur le président de la commission des finances, il faut vraiment que vous preniez ...

Madame la présidente, puisque la discussion peut se prolonger jusqu’à une heure du matin, ne serait-il pas possible de suspendre la séance pendant quelques minutes, de manière que les membres de la mission actuellement présents puissent au moins se concerter ?

Je me permets d’insister, madame la présidente : même si le Sénat doit procéder dès ce soir au vote sur ces trois amendements, je souhaite que la séance soit préalablement suspendue pendant quelques minutes.

Compte tenu de l’engagement qu’ont pris le président de la commission et le rapporteur général devant tous ceux d’entre nous qui ont pris part aux travaux de cette mission commune d’information, nous retirons l’ensemble de nos amendements respectifs, étant entendu que nous les redéposerons lors de l’examen du collectif budgétaire. Nous disposer...

Très bien !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la mission sur le traitement des déchets, que j’ai eu l’honneur de présider, a procédé à de nombreuses auditions et effectué plusieurs déplacements afin de rendre compte des réussites et des difficultés rencontrées par les collectivités locales comme par les exploitants da...

… et qui n’en bénéficient pas moins d’incitations fiscales importantes. Quand les intervenants n’ont pas eu gain de cause, le débat se déplace sur le terrain des impacts environnementaux de l’incinération. Ainsi, les incinérateurs constitueraient des « aspirateurs à déchets », dont l’existence serait fatale au développement du tri et de la « v...

Sous réserve de la clause d’évaluation que j’évoquais à l’instant, une réforme des tarifs pourrait donc s’opérer pour garantir un produit constant en volume par rapport à 2010 ou 2011. En conclusion, je souhaite indiquer que les travaux de la mission se sont déroulés dans un excellent climat – je souscris tout à fait aux propos de notre rappor...

Cette réponse ne serait qu’anecdotique, madame la secrétaire d'État, si les responsables de certaines de ces associations ne siégeaient pas dans ce qui constitue aujourd’hui une instance essentielle pour l’élaboration des politiques environnementales, à savoir le Comité national du développement durable et du Grenelle de l’environnement, ainsi ...

Ces scientifiques sont laissés sur le côté depuis beaucoup trop longtemps. Il faut absolument les réintroduire dans l’élaboration des décisions.

Sur l’ensemble de ces constats et de ces recommandations, nous recueillerons avec intérêt l’avis du Gouvernement. Je profite enfin de l’occasion qui nous est donnée, madame la secrétaire d'État, pour vous demander, devant Gérard Miquel, de nous informer sur le récent rejet par la commission consultative d’agrément d’Éco-Emballages de l’envelop...

M. Dominique Braye, président de la mission commune d’information. J’échange mes poubelles contre des lingots !

Absolument !

Pas avant d’envisager un amendement, n’est-ce-pas ?

C’est vrai que c’était trop rapide !...

Vous avez un air malheureux !

Un peu trop !

M. Dominique Braye. Nous n’essayons même pas ! On ne peut pas faire boire un âne qui n’a pas soif !

Vous n’y connaissez rien !

Vous n’y connaissez rien !