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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Jomier, sur l'article.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 48 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 1122 rectifié, présenté par M. Lurel, Mme Bélim, MM. Mérillou et Pla, Mme Conway-Mouret, M. P. Joly et Mmes Monier et Conconne, est ai...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 260, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Avant l'alinéa 1 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : – A. – À partir du 1er janvier 2025 et pour une durée de trois ans, le Gouvernement est autorisé à conduire une expérimentation relative à l'évolution du modèle de financement ...
Monsieur Joly, l’amendement n° 1122 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1122 rectifié.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
L’amendement n° 450 rectifié quater, présenté par MM. P. Joly et Pla, Mmes Narassiguin et Blatrix Contat, MM. M. Weber, Fichet, Bouad, Cozic, Ziane, Redon-Sarrazy, Darras et Tissot, Mme Espagnac, M. Mérillou, Mmes Monier et Bonnefoy, MM. Bourgi, Kerrouche, Ros, Lurel et Jeansannetas et Mmes Conconne et Canalès, est ainsi libellé : Après...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. Patrice Joly, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 450 rectifié quater. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouv...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
