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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1290 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 262, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 417 rectifié, présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : I. – Alinéa 56 Supprimer cet alinéa. II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I, compl...
L’amendement n° 269 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1049, présenté par Mme Nadille, MM. Patriat, Iacovelli, Théophile, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Mohamed Soilihi, Omar Oili et Patient,...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 1049 est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 1073 est présenté par Mme Nadille. L’amendement n° 1296 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …°Est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « L’arrêté susmenti...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 1296.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
L'amendement n° 417 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 441 rectifié sexies est présenté par Mmes Malet, Billon, Guidez, Belrhiti et Bonfanti-Dossat, M. Burgoa, Mmes Di Folco, Gosselin et Jacques, MM. Laménie et Genet, Mmes Lopez, M. Mercier et Micouleau, MM. Panunzi, Sol, Somon, Tabarot ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1073 et 1296.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 1164 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 26 quater, modifié.
La parole est à Mme Audrey Bélim, pour présenter l'amendement n° 1262 rectifié.
Veuillez conclure, ma chère collègue !
Vous n'avez plus la parole, ma chère collègue !
L’amendement n° 270, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1, première phrase 1° Supprimer les mots : « dépression post-partum » 2° Remplacer la deuxième occurrence du mot : et par le signe : 3° Supprimer les mots : , des sages-femmes II. – Alinéa 2, première phra...
