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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Jomier, l'amendement n° 1279 est-il maintenu ?
Monsieur Jomier, l'amendement n° 1279 est-il maintenu ?
L'amendement n° 1279 est retiré. L'amendement n° 264, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 128 Rédiger ainsi le début de l'alinéa : 3° Dans sa rédaction résultant du 1° du présent E, La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 1279 est retiré. L'amendement n° 264, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 128 Rédiger ainsi le début de l'alinéa : 3° Dans sa rédaction résultant du 1° du présent E, La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 264.
Je mets aux voix l'amendement n° 264.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 148 rectifié bis est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L'amendement n° 606 rectifié bis est présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 148 rectifié bis est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L'amendement n° 606 rectifié bis est présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, ...
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour présenter l'amendement n° 606 rectifié bis.
La parole est à Mme Anne Souyris, pour explication de vote.
