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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 597 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 275.
Je mets aux voix l'amendement n° 597 rectifié.
L'amendement n° 265, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 188 à 203 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : VII. – Les I et II et VI entrent en vigueur le 1er janvier 2028. VIII. – Les III à V entrent en vigueur le 1er janvier 2024. La parole est à M. le présiden...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l’article 27. L’amendement n° 274, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Avant l’article 27 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1° Apr...
L'amendement n° 265, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 188 à 203 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : VII. – Les I et II et VI entrent en vigueur le 1er janvier 2028. VIII. – Les III à V entrent en vigueur le 1er janvier 2024. La parole est à M. le présiden...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 265.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 265.
Je mets aux voix l'article 23, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'article 23, modifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 26 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J. B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas, Lassarade et Petrus, M. Somon et Mmes Malet et Aeschlimann. L'amendement n° 605 rectifié bis est présenté par ...
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 26 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J. B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas, Lassarade et Petrus, M. Somon et Mmes Malet et Aeschlimann. L'amendement n° 605 rectifié bis est présenté par ...
Je mets aux voix l’amendement n° 274.
