Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Plan d'aménagement et de développement durable de corse
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 3 (2011-2012), sur le projet de loi, adopté par le Sénat
- Rapport N° 15 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi
- Texte de la commission N° 16 (2011-2012), sur le projet de loi (10 amendements)
- Projet de loi N° 688 (2010-2011) (13 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Houpert (16 interventions)
- Nicolas Alfonsi (15 interventions)
- Évelyne Didier (8 interventions)
- Marc Daunis (5 interventions)
- Thierry Repentin (4 interventions)
- Ronan Dantec (3 interventions)
- Marie-Noëlle Lienemann (1 intervention)
- Pierre Hérisson (1 intervention)
- Yannick Vaugrenard (1 intervention)
- Daniel Dubois (1 intervention)
- Daniel Raoul (1 intervention)
- Ladislas Poniatowski (1 intervention)
- Renée Nicoux (1 intervention)
- Claude Bérit-Débat (1 intervention)
- Jean-Jacques Mirassou (1 intervention)
