Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire
- Article additionnel avant l'article unique
- Article unique
- Adoption définitive en deuxième lecture d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 1er
- Article 2
- Article additionnel après l'article 2
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Pierre Leleux (25 interventions)
- Catherine Troendle (10 interventions)
- André Vallini (6 interventions)
- Gilbert Barbier (6 interventions)
- Patrick Abate (4 interventions)
- Jean-René Lecerf (4 interventions)
- Bruno Sido (4 interventions)
- Esther Benbassa (3 interventions)
- Sylvie Goy-Chavent (3 interventions)
- Roger Madec (3 interventions)
- Philippe Bas (2 interventions)
- Samia Ghali (1 intervention)
- Maurice Antiste (1 intervention)
- Jean-Claude Lenoir (1 intervention)
- Jean-François Longeot (1 intervention)
- Jean Boyer (1 intervention)
- René-Paul Savary (1 intervention)
- Michel Le Scouarnec (1 intervention)
- Jean-Pierre Sueur (1 intervention)
- Jean-Louis Carrère (1 intervention)
- François Zocchetto (1 intervention)
