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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Question diverse
Organisation du dossier
- Sécurité publique - délégation au fond de l'examen d'articles
- Prorogation de l'état d'urgence - examen d'une demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'enquête
- Travaux aménagement du territoire
- Modification de la composition du bureau de la commission
- Groupes de travail sur les retex - nomination de rapporteurs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires étrangères : 23/09/2015 — 09:30
- Commission des affaires sociales : 18/11/2015 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 19/10/2016 — 09:00
- Commission des affaires sociales : 23/11/2016 — 09:00
- Commission des lois : 11/01/2017 — 09:40
- Commission des affaires sociales : 18/01/2017 — 10:35
- Commission des affaires étrangères : 14/02/2017 — 15:35
- Commission des affaires étrangères : 14/02/2017 — 17:55
- Commission des affaires étrangères : 15/02/2017 — 10:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 27/10/2021 — 10:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 27/10/2021 — 17:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 17/11/2021 — 16:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 17/11/2021 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 11/10/2022 — 17:30
- Commission des affaires étrangères : 30/11/2022 — 09:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 07/12/2022 — 10:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Olivier Jacquin (9 interventions)
- Philippe Tabarot (8 interventions)
- Didier Mandelli (3 interventions)
- Catherine Génisson (2 interventions)
- Hervé Gillé (2 interventions)
- Angèle Préville (2 interventions)
- Pascal Martin (1 intervention)
- Fabien Genet (1 intervention)
- Martine Filleul (1 intervention)
- Ronan Dantec (1 intervention)
