Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Dossier sur le site du Sénat

Coopération transfrontalière transnationale et interrégionale

Mots-clés

GECT groupement instrument transfrontalière
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption définitive d'une proposition de loi
  • Article unique

Documents législatifs

  • Texte adopté N° 68 (2007-2008), sur la proposition de loi
  • Proposition de loi N° 182 (2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale (1 amendement)
  • Rapport N° 238 (2007-2008), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale

Toutes les séances consacrées à ce dossier

  • Hémicycle : 03/04/2008 — 09:30

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Catherine Troendle (3 interventions)
  • Claude Biwer (3 interventions)
  • Jean-Jacques Hyest (2 interventions)
  • Pierre Mauroy (1 intervention)
  • Christian Cointat (1 intervention)
  • Josiane Mathon-Poinat (1 intervention)
  • Roland Ries (1 intervention)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org