Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales suite
Organisation du dossier
- Crise de la viticulture en languedoc-roussillon
- Droits de mutation sur les acquisitions de bois et forêts
- Problèmes soulevés par les importations de textile chinois
- Conditions d'ouverture du droit au rmi
- Lutte contre les délocalisations
- Consolidation du dispositif sma
- Installation de paraboles et droits d'auteur
- Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'orly des travaux envisagés pour l'accueil des boeing 777 et des airbus a 380
- Disparités de traitement existant entre les salariés pacsés et mariés
- Conséquences de l'arrêt en cours d'année des aides de l'état aux cae
- Regroupement des plateaux de qualification biologique des dons de l'établissement français du sang
- Le thermalisme de santé
- Dangers de l'aluminium dans l'alimentation
- Désertification médicale dans les zones rurales
- Recrutement des médecins généralistes
- Haut débit
- Financement d'une partie de la suppression de la taxe professionnelle par le contribuable ou la collectivité
- Expérience professionnelle pour l'enseignement de la conduite
- Restructuration des zones de police et de gendarmerie en gironde
- Réforme du bac sti
- Suppression de la taxe communale sur les services funéraires
- Fonds vert et dotations d'investissement
- Guichet unique électronique des formalités d'entreprises ii
- Avenir du glacier de la girose dans les alpes
- Procédures concernant les installations classées protection de l'environnement et insécurité juridique
- Transfert financier et d'ingénierie aux epci de l'aide à la pierre
- Financement des logements sociaux
- Dangers des munitions immergées
- Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages
- Assurances des communes
- Éligibilité des dépenses de travaux dans les gîtes communaux au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Progressivité des tarifs de l'eau
- Situation du collège rural de corlay
- Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau
- Obligation d'information préventive des maires à la population
- Augmentation des campements de sans-abri à paris
- Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
- Recrudescence d'occupations illicites de membres se revendiquant de la communauté des gens du voyage en haute-savoie
- Circulation des poids lourds dans les villages de l'oise
- Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Critères d'attribution du label « quartier prioritaire de la ville »
- Situation des écoles supérieures d'art territoriales
- Pénuries du traitement beyfortus et de médicaments
- Situation de la psychiatrie dans le loiret
- Situation des maternités dans le département du cher
- Effet de ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
- Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques
- Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la roya et de la bévéra dans le département des alpes-maritimes
- Transport d'urgence et zone géographique
- Désengagement de l'état du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »
- Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de petit-couronne
- Situation de la maternité de guingamp
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Annie Le Houerou (9 interventions)
- Guillaume Gontard (6 interventions)
- Anne-Marie Payet (6 interventions)
- Céline Brulin (5 interventions)
- Émilienne Poumirol (5 interventions)
- Jean-Baptiste Blanc (5 interventions)
- Guillaume Chevrollier (5 interventions)
- André Trillard (5 interventions)
- Michel Canevet (5 interventions)
- Michaël WEBER (5 interventions)
- Rémy Pointereau (4 interventions)
- Sylviane Noël (4 interventions)
- Hervé REYNAUD (4 interventions)
- Philippe Tabarot (4 interventions)
- Patrice Joly (4 interventions)
- Agnès Canayer (4 interventions)
- Jean-Baptiste Lemoyne (4 interventions)
- Laurent Burgoa (4 interventions)
- Valérie Boyer (4 interventions)
- Max Brisson (4 interventions)
- Annick Billon (4 interventions)
- Henri Cabanel (4 interventions)
- Nadia Sollogoub (4 interventions)
- Catherine Dumas (4 interventions)
- Roland Courteau (3 interventions)
- Laurent Somon (3 interventions)
- Monique de Marco (3 interventions)
- René-Pierre Signé (3 interventions)
- Jean-Jacques Lozach (3 interventions)
- Ronan Dantec (3 interventions)
