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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Ajournement du sénat
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 26 (2017-2018) 12 décembre 2017, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Texte adopté N° 32 (2017-2018) 19 décembre 2017, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Projet de loi N° 107 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale (10 commentaires, 1781 amendements)
- Rapport N° 108 (2017-2018), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 109 (2017-2018), au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 110 (2017-2018), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 111 (2017-2018), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 112 (2017-2018), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 113 (2017-2018), au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 114 (2017-2018), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 168 (2017-2018), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Projet de loi N° 169 (2017-2018) résultat des travaux de la commission mixte paritaire
- Projet de loi N° 172 (2017-2018) de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018 (16 amendements)
- Rapport N° 176 (2017-2018), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Hémicycle : 31/05/2005 — 10:00
- Hémicycle : 21/09/2006 — 15:00
- Hémicycle : 02/08/2007 — 16:00
- Hémicycle : 26/09/2007 — 15:00
- Hémicycle : 23/07/2008 — 22:45
- Hémicycle : 22/09/2008 — 17:00
- Hémicycle : 23/07/2009 — 14:30
- Hémicycle : 29/09/2009 — 15:00
- Hémicycle : 13/11/2010 — 21:30
- Hémicycle : 16/09/2014 — 15:00
- Hémicycle : 04/08/2017 — 15:00
- Hémicycle : 31/07/2018 — 14:30
- Hémicycle : 25/09/2018 — 16:45
- Hémicycle : 24/07/2019 — 14:30
- Hémicycle : 23/07/2020 — 14:30
- Hémicycle : 25/07/2021 — 21:15
- Hémicycle : 10/06/2024 — 16:00
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