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Pourquoi reprend-il la parole ?
Monsieur le président, la décision du Gouvernement nous oblige à nous réorganiser. Je demande donc une suspension de séance pour réunir mon groupe.
Mme David ne vous fait pas de reproche !
Avant de commencer mon intervention, je ferai remarquer que si, par rapport à hier, les bancs de l’opposition se remplissent peu à peu, les bancs des rangs socialistes ont, eux, tendance à se clairsemer… Serait-ce l’effet du vote bloqué ? Vous n’êtes pas nombreux à résister, mes chers collègues. Cet article 6 crée un droit rechargeable à l'ass...
C’est aussi ce qui était prévu ici, mais ce n’est pas ce que l’on fait !
… de nous indiquer les modalités concrètes d’application de cet article 6, afin que nous puissions mesurer s’il est plus protecteur que le dispositif existant. Vous le voyez, nous ne sommes pas butés : nous essayons seulement de comprendre !
Je sens bien que vous êtes mal à l’aise, monsieur le ministre. Il est en effet difficile d’expliquer l’inexplicable. Le débat est inscrit à l’ordre du jour du Sénat, le cas échéant, jusqu’à dimanche soir inclus. Or nous sommes samedi midi ! Vous pouvez essayer d’user de tous les arguments possibles et imaginables, ils ne tiennent pas. En réali...
L’article 5 de ce projet de loi vise à imposer l’obligation de représentation des salariés au sein des conseils d’administration des grandes entreprises implantées en France. Le Gouvernement et la commission présentent cette mesure comme étant de nature à accroître la participation des salariés à la gouvernance de ces sociétés, ce dont nous dou...
Nous ne sommes pas frustrés !
Vous avez tort !
M. Placé a demandé une suspension de séance !
Je tiens à vous faire part de l’étonnement du groupe communiste républicain et citoyen sur cet article. Lors de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013, le groupe CRC avait déposé un amendement – nous le déposons de manière récurrente, puisqu’il n’est jamais adopté – visant à permettre une modulation des cotis...
… puisque le MEDEF a remis la question sur la table.
Ce n’était pas un incident !
Elle nous a semblé bien longue à nous aussi !
Oh là là !
Ça c’est sûr !
Raté !
Raté !