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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Emmanuel Capus
1813 interventions trouvées.
Il s'agit d'un amendement d'appel. J'en demande donc le retrait.
Notre collègue soulève une bonne question, mais celle-ci concerne la mauvaise mission. Nous examinons les crédits de la mission « Travail et emploi ». Or ceux du CNFPT sont imputés à la mission « Transformation et fonction publiques ».
Je sollicite donc le retrait de cet amendement.
Je souhaite entendre l'avis du Gouvernement.
Défavorable.
En 2024, quelque 13 millions d'euros seront attribués aux Geiq, contre 6 millions d'euros l'année dernière. Je sollicite donc le retrait de cet amendement.
Je souhaite entendre l'avis du Gouvernement.
La commission demande le retrait de cet amendement.
Il vient d'être, par deux fois, excellemment défendu.
Je confirme ce que vient de dire mon collègue Stéphane Piednoir : il serait très étonnant que nos amendements, similaires à ceux qui ont été votés l'an dernier par notre assemblée après que la commission des finances s'en soit remise à la sagesse du Sénat, ne le soient pas cette année, sauf à ce que le rapporteur général ait changé d'avis. Les...
Très bien !
Il est défendu !
Oui, monsieur le président.
Très bien !
Je ne vais pas revenir sur l'ensemble de nos débats : ils ont été longs et ils ont largement dépassé la question de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires. Je voudrais simplement essayer de clarifier un point. Tout à l'heure, nous avons voté mon amendement n° I-1852 rectifié, cosigné par plusieurs membres de mon groupe, qui était ...
Je voulais revenir sur le point que j'ai soulevé tout à l'heure. On a d'abord voté deux amendements identiques qui visaient à majorer de 5 % la possibilité d'augmenter les taux dans le cadre de la déliaison. On a ensuite voté des amendements identiques portés par Philippe Bas, Max Brisson et Claude Raynal qui permettent de délier les taux, mais...
M. Emmanuel Capus . C'est limpide !
Très bien !
Il est défendu !
