Interventions d'Emmanuel Capus

Excellent !

M. Emmanuel Capus. Un Angevin !

Monsieur le président, lors du scrutin n° 77, j’ai été enregistré comme m’abstenant alors que je souhaitais voter contre, tandis que M. Alain Fouché souhaitait apparaître comme n’ayant pas pris part au vote. Lors des scrutins n° 75 et 76, ce même collègue souhaitait également apparaître comme n’ayant pas pris part au vote. Lors du scrutin n° ...

Je crois que la maternité n’est pas une maladie. Arrêtons de stresser les parents – c’est un moment qui n’est déjà pas facile dans la vie d’un couple – et de médicaliser à outrance ce qui est un événement heureux en ajoutant des contraintes et une charge morale. Bien entendu, le risque que les parents soient tentés de recourir à un diagnostic ...

Le sauvetage en mer repose sur un paradoxe : l’État le dirige et décide de l’engagement des moyens, mais n’en assume pas les conséquences financières. En vérité, grâce à la SNSM, cette activité est très peu coûteuse pour l’État. Il apparaît aujourd’hui primordial de préserver la vie des sauveteurs bénévoles tout en consolidant la trajectoire f...

Certes, nous avons des regrets, notamment au sujet des maisons de l'emploi, des CDD d'usage et du mécénat. Je trouve la rédaction de certains considérants de cette motion quelque peu agressive ; du moins certains points mériteraient-ils d'être reformulés. En l'état, notre groupe s'abstiendra sur cette motion. Je regardais hier soir les débats ...

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, « C’est […] dans la commune que réside la force des peuples libres. »

 « Les institutions communales sont à la liberté ce que les écoles primaires sont à la science ; elles la mettent à la portée du peuple ; elles lui en font goûter l’usage paisible et l’habituent à s’en servir. Sans institutions communales, une nation peut se donner un gouvernement libre, mais elle n’a pas l’esprit de la liberté. » Ces mots d’Al...

J’entends que ce report se fera sans incidence pour le contribuable et qu’il s’agit simplement de garantir le financement des collectivités territoriales. Bien évidemment, mon groupe partage cet objectif. Cependant, c’est aussi ignorer les chantiers qui sont devant nous en matière de fiscalité locale, notamment pour ce qui concerne les impôts ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la première caractéristique du budget de la mission « Travail et emploi » en 2020, c’est sa stabilité par rapport à l’année précédente, stabilité faisant suite à plusieurs années de diminution des crédits. Les autorisations d’engagement se stabilisent cette année à 13, 5 milliards...

M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial. … amendement très largement soutenu sur ces travées, je vous proposerai donc, au nom de la commission des finances, d’adopter les crédits de la mission.

M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial. Très bien !

Très bien !

Très bien !

Je partage intégralement l’argumentation qui a été développée par M. le rapporteur général ; je fais miennes ses explications. Je précise que le mécénat – cela ressortait déjà du débat que nous avions eu ici, le 9 mai dernier, sur l’initiative du groupe Les Indépendants, sur ce sujet – permet aussi d’encourager les soutiens de proximité, au pl...

Ces deux amendements visent à procéder à des ajustements techniques : il s’agit de tirer les conséquences de l’amendement du Gouvernement que nous avons adopté à l’article 22, en première partie du PLF. La commission y est favorable.

Cet amendement vise à supprimer quasi intégralement les financements des PEC, les successeurs des contrats aidés. On peut débattre de la diminution du montant global des sommes allouées aux parcours emplois compétences, mais le système ne fonctionne pas si mal : les PEC mis en place sont plutôt plus qualitatifs que les contrats aidés précédent...

Heureusement que l’amendement précédent n’a pas été adopté, car il n’y aurait quasiment plus de crédits sur lesquels récupérer ces 120 millions d’euros. Je suis tout à fait favorable à ce que cette somme reste dans le budget du PIC. Le problème, c’est que nous sommes également extrêmement favorables – il s’agit même de notre priorité – à la su...

Permettez-moi de revenir sur le contexte dans lequel cet article s’insère. Vous vous en souvenez sans doute, à la fin des années 1970, a été créée l’ACCRE, l’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise, ciblée sur les chômeurs les plus éloignés de l’emploi. Pour les micro-entreprises, le Gouvernement a étendu le bénéfice de l’exoné...