Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Éric Doligé
2381 interventions trouvées.
Vous sous-entendez que leur montant ne peut augmenter. Mais, je le répète, si les écoles sont capables de trouver de nouvelles entreprises leur versant la taxe d’apprentissage, elles vont toucher davantage d’argent !
Ce n’est pas comparable à certaines recettes fiscales, dont les montants sont constants : plus il y a de bénéficiaires, plus la quote-part de chacun diminue. En l’espèce, la somme n’est donc pas constante : elle peut évoluer.
Oui !
M. Éric Doligé. C’est du cumul, chère collègue !
Dites-le à Jean-Marc Ayrault !
M. Éric Doligé. Je suis favorable à cet amendement, suivant ainsi le premier avis de la commission.
Monsieur le ministre, je veux bien vous entendre. Vous prétendez que ce texte favorisera le syndicalisme et l’envie d’être syndiqué. Mais cela fait quarante ans qu’on attend qu’enfin, un jour, tout le monde puisse se présenter au premier tour des élections. Ma propre expérience de la vie en entreprise m’a appris que seules deux ou trois personn...
Vous n’avez rien fait pendant trois ans !
Ce n’est pas ce qu’a dit Mme Bouchoux…
Très, très scrupuleusement !...
Je vous remercie, madame la garde des sceaux !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous voici enfin parvenus au terme de l’examen du projet de loi modifiant la loi du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer. La commission mixte paritaire, qui s’est réunie jeudi dernier, est parvenue à un accord. Sur les sept articles restant en discussion, six ont été adoptés p...
C’est du marchandage !
Eh oui ! Il faudrait s’en souvenir !
La position du Gouvernement, selon lequel tout est bien dans le meilleur des mondes, est assez idéaliste. Dans la réalité, c'est-à-dire dans les territoires, tout n’est pas si facile, cela vient d’être démontré. Notre collègue Didier Guillaume, après quelques autres, fait avancer le sujet. Il est bon que nous puissions en débattre. Le Gouverne...
Tout de même !
Bravo !
Merci, monsieur le rapporteur !
Cela fait plaisir à entendre !
