Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Éric Doligé
2381 interventions trouvées.
M. Éric Doligé. … sont sereins. Le sénateur socialiste, Jean-Pierre Sueur, l’est certainement moins que nous, car, si j’ai bien compris, il est en train de labourer notre circonscription commune pour nous représenter, et je tiens à l’en remercier.
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je commencerai par enchérir sur les remerciements adressés par notre éminent président de la mission commune, Serge Larcher, à notre président Gérard Larcher – n’allez pas croire qu’il s’agisse d’une affaire de famille ! – pour avoir, hier, initié cette mission d’informatio...
, je vous livrerai l’autre titre auquel j’avais pensé, madame la secrétaire d’État : On y croit ou on n’y croit pas.
Je terminerai par un dicton, que je ne pourrai pas davantage traduire en créole
: « après la pluie, le beau temps », car je crois qu’après notre rapport beaucoup de choses intéressantes se passeront.
je citerai quelques chiffres. S’agissant de la LBU, nous ne devons pas nous faire de souci pour l’année à venir. Certains craignaient, lors du débat sur la LODEOM, que celle-ci n’entraîne une baisse de la LBU et que la défiscalisation n’empiète sur la LBU. Or, si l’on regarde les chiffres du prochain projet de budget, on s’aperçoit que la LBU ...
La réforme de l’ITR a été jalonnée de difficultés. De très nombreux amendements déposés au Sénat ont été refusés. Finalement, c’est le rapporteur général qui a glissé dans un collectif budgétaire un amendement permettant de commencer à faire évoluer le système de façon courageuse, comme vous l’avez souligné, madame le secrétaire d’État. Mes ch...
La formation est en effet, comme l’orientation d'ailleurs, une question essentielle. À ce propos, je voudrais rappeler une anecdote qui m’a beaucoup frappé. Pendant les travaux de la mission commune, le recteur de la Réunion nous a indiqué que, chaque année, sur les mille personnes recrutées par l’Éducation nationale, car tel est le turn ov...
Je vous renvoie, mes chers collègues, à la page 160 de notre rapport, où vous trouverez un tableau retraçant l’évolution de la surface agricole utile outre-mer. Pour lutter contre cette diminution, nous proposons d’engager un véritable plan de restauration de l’espace agricole en augmentant la SAU. La surface agricole utile représente, dans c...
M. Éric Doligé, rapporteur de la mission commune d’information. Madame la secrétaire d’État, vous nous avez renvoyés, d’abord, au ministre de la culture et de la communication, puis, au ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, et maintenant, au ministre de la santé et des sports.
Vous le voyez, finalement, nos propositions tiennent debout !
Je remercie M. Magras de nous avoir fait part de l’interrogation de M. Detcheverry, qui est peut-être la meilleure question de la journée : il nous demande en effet si la mission commune d’information va poursuivre ses travaux, en dépassant le cadre des quatre départements d’outre-mer pour s’intéresser aux autres collectivités d’outre-mer. Mal...
Si Mme la secrétaire d’État ne s’était pas « autorisée » à tenir de tels propos, je l’aurais fait, bien que n’étant pas moi-même ultramarin. Il y a dans ces territoires tout ce qu’il faut pour réussir, mais il y a aussi, à côté de cela, un vrai problème, un problème d’hommes et de femmes. C’est ce point qu’il faut résoudre !
Il s’agit vraiment d’un sujet majeur…
… qui sera certainement évoqué ici à plusieurs reprises – nous n’en sommes qu’au début –, je veux parler des digues. Il existe en France 8 000 à 9 000 kilomètres de digues. La plupart de leurs propriétaires sont inconnus…
… certaines sont propriété de l’État, d’autres des collectivités. C’est donc un véritable problème. Les inondations dans la vallée du Rhône étaient liées à des faiblesses dans ces ouvrages qui n’ont pas été calculés pour permettre une protection suffisante. On commence à avancer sur cette question en disant qu’il faut un niveau de protection n...
Cet amendement a pour objet de mettre le texte du projet de loi en conformité avec la jurisprudence du Conseil d’État, qui a rappelé que l’enquête publique doit relever de la loi et non du décret.
M. Éric Doligé. Madame la secrétaire d’État, cela ne se voit peut-être pas, mais je suis très heureux !
