3491 interventions trouvées.
L’ambiance ne nous en donne vraiment pas envie, mais nous allons continuer malgré tout ! Cet amendement concerne les rivières. Nous souhaiterions, une fois de plus, lever une ambiguïté. Alors que, aux termes de l’article 6 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques, la date butoir de 2012 est fixée pour la procédure de classement de rivière...
Peut-être, après tout, terminerons-nous mieux que nous n’avons commencé. Nous allons le voir avec cet amendement… Lorsque des organismes aussi divers que l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, l’AFSSET, l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, l’OSHA, ou l’Institut national de recherche e...
Monsieur le président, madame, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, mon intervention sur cet article est une forme de cavalier. J’ai indiqué en commission vouloir saisir cette opportunité pour lancer un appel en direction du Gouvernement et susciter une réaction de sa part sur un sujet qui me tient à cœur et qui ne manquera pas d...
Pour faire face à l’accroissement en volume et en coûts de la collecte et du traitement des déchets, il nous paraît indispensable que les efforts de développement de la collecte sélective et des filières soient coordonnés sur le plan national. Même si l’objectif global de réduction des déchets à la source doit rester notre horizon, les industr...
Nous souhaitons revenir à la rédaction issue des travaux du Sénat en première lecture, qui nous semblait plus complète.
Non, nous le retirons, monsieur le président.
Lors de la précédente lecture de ce projet de loi par le Sénat, notre collègue Marie-Christine Blandin avait proposé l’inscription dans la loi du statut juridique des lanceurs d’alerte. Sa demande avait été repoussée et renvoyée à l’examen du Grenelle II. Cependant, nous souhaitons que la loi de programmation, qui définit le cadre général de n...
L’échange auquel nous venons d’assister illustre parfaitement les inconvénients qui résultent de l’organisation de nos travaux : nous avons commencé l’examen du second texte en commission avant que le premier soit définitivement adopté. Le Gouvernement est victime de cette situation : nos collègues ont tout à fait raison de profiter de l’occasi...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, au terme de nos débats, je voudrais faire plusieurs remarques. D’abord, je note que nos travaux ont été marqués par des dysfonctionnements, que nous pouvions prévoir, car ils sont liés au nouveau mode de travail législatif. Nous craignons un affaiblissement progressif et ...
Opérant un rapprochement avec les débats sur l'assainissement collectif et non collectif, et la mise au point de schémas d'implantation, Mme Évelyne Didier a plaidé pour que le petit éolien soit favorisé autant que possible.
a indiqué que son amendement n° 30 ne vise pas à aggraver la situation de la SNCF, qui devrait retrouver une logique de péréquation entre les lignes les plus rentables et les moins rentables, rendue aujourd'hui impossible par la stratégie de libéralisation économique imposée par le droit communautaire. Elle s'est, par ailleurs, inquiétée de l'i...
a elle aussi mis l'accent sur les risques de confusion induits par l'usage de ce terme.
a déploré que les agences de l'eau recommandent systématiquement l'effacement des obstacles sur les cours d'eau, en y conditionnant l'attribution de subventions. Or cette suppression n'est pas toujours la bonne solution, et n'est d'ailleurs pas forcément soutenue par les pêcheurs et les associations de défense de l'environnement, le vrai problè...
Après que Mme Évelyne Didier a précisé que maintien et effacement des obstacles constituent les solutions extrêmes, M. Jean-Paul Emorine, président, rejoint en ce sens par MM. Dominique Braye, Louis Nègre, et M. Jackie Pierre a estimé que le terme d'aménagement peut être seul retenu dans la loi, dans la mesure où il englobe toutes les solutions...
a ajouté qu'une méthode ne saurait exclure l'autre. Il y a toujours des besoins de tri, de fermentation des déchets et aussi de décharges pour les déchets ultimes. La méthanisation ne peut être une technique exclusive. Pour les déchets fermentescibles il convient de procéder à un tri très en amont, qui est certes, particulièrement coûteux, mais...
a souligné que les travaux de renaturation sont toujours épaulés par des scientifiques et le conseil de cabinets spécialisés, ce qui constitue une garantie de sérieux de nature à limiter les risques de contentieux.
Sur l'amendement n° 495, Mme Évelyne Didier a rappelé qu'il était possible d'améliorer la qualité et la diversité des paysages et qu'il fallait donc viser davantage qu'un simple objectif de préservation.
a estimé que la définition des zones humides ne sera acceptée que si elle repose sur des critères objectifs et sur une large concertation.
a abondé dans le sens de M. Jean-François Le Grand, estimant que la cohérence écologique ne se confond pas avec l'organisation administrative du territoire.
a observé que de telles instances peuvent se retrouver dans tous les secteurs, y compris ceux dont l'activité n'est pas spécialement respectueuse de l'environnement.