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Martial Bourquin a dressé un tableau fidèle de la situation. Monsieur Denis Martin, vous avez beaucoup insisté sur le dialogue social, mais qu'en est-il à Aulnay-sous-Bois ? La Citroën C3 arrive en fin de vie. Jusqu'à quand sera-t-elle produite ? La nouvelle C3 sera-t-elle fabriquée à Aulnay ou doit-on s'attendre à une délocalisation ?
Et l’environnement ?
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Président de la République, lors de ses vœux au monde rural le 17 janvier dernier, à Pamiers, déclarait : « Naturellement, il faut protéger l’environnement [...] mais, là encore, tout est une question de mesure. Nous allons prendre un certain nombre de décisions pour relâcher ...
Ce chiffre mériterait d'être vérifié mais en tous cas, à la campagne, je constate une explosion du nombre de pies, en particulier dans les jardins. Je suis plutôt favorable à l'amendement, mais il faudrait vérifier l'évolution de la population des pies.
Prévoir de tels aménagements, c'est utile, à condition que les opérateurs acceptent de s'en servir ; or, certains refusent, en alléguant qu'ils ne sont pas sûrs de la qualité des infrastructures...
Oui, je sais de quoi je parle ! Notre schéma départemental vient de créer une dorsale pour la fibre. Le conseil général a encouragé les autres collectivités, dès qu'elles ouvrent une canalisation, à installer des gaines techniques pour la fibre, notamment dans certains lotissements.
J'étais bien dans le sujet ! L'amendement n° 6 rectifié portant article additionnel après l'article 3 est adopté
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les négociations climatiques internationales donnent désormais lieu, à la fin de chaque d’année, à des débats où s’expriment invariablement des doutes sur la réalité des conséquences de l’activité humaine sur le climat – encore que des progrès aient été faits de ce côté –, la mauva...
De plus, au travers des transferts de technologies décidés en commun à Cancún, les pays développés peuvent aider les pays en voie de développement, ce qui mérite d’être encouragé. Cela s’est d’ailleurs déjà produit et la voie est donc ouverte. Alors, oui, pour toutes les raisons que je viens d’indiquer, même si les avancées peuvent parfois sem...
Eh oui !
Eh oui, 70 % !
Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le texte législatif que je vous propose d’examiner aujourd’hui vise à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies. Il était grand temps que nous nous emparions du sujet, tant cette question comporte de risqu...
Cette proposition de loi n’a précisément d’autre but que de fixer une clé de répartition. Par conséquent, l'adoption de cet amendement viderait le texte de sa substance.
J’ai eu à connaître, il y a longtemps, du cas d’une commune dont le maire avait accepté ce système. Un pont neuf a été construit et, en plus, on a donné de l’argent à la commune. C’était formidable ! Évidemment, la réparation du pont a eu lieu trente après sa construction. Il n’y avait alors presque plus de trace de la situation initiale. Le ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de ce débat rapide – mais efficace ! –, je veux dire ma satisfaction devant l’ensemble des travaux accomplis. Cette proposition de loi traite d’un problème auquel, j’en suis convaincue, nous serons tous confrontés un jour ou l’autre. Si chaque groupe politique de notre ...
Ma candidature est proposée par le groupe Communiste, républicain et citoyen.
Si la prospective est un exercice nécessaire, je demeure sceptique quant aux travaux dont l'horizon s'étend à quinze ou vingt ans, au regard de la brièveté du temps financier. Quoi qu'il en soit, j'ai quelques thématiques à proposer. En premier lieu, la perte des savoir-faire et des transmissions, que ce soit au sein des familles ou des entrepr...
Je retire cet amendement, monsieur le président.
Voilà !
Je précise que nous avons rectifié cet amendement à la demande de M. le rapporteur. L’article 10 du projet de loi procède à nos yeux à une dépénalisation du droit de la consommation. Nous doutons de sa pertinence, car la réactivité de la sanction ne constitue pas forcément une réponse appropriée pour défendre les droits des consommateurs. Si ...