Interventions de Franck Menonville

Merci au président Vial ; et merci à vous tous de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Notre mission d'information s'inscrit dans la suite des travaux conduits par Alain Chatillon et Martial Bourquin sur Alstom et la stratégie industrielle du pays.

L'actualité le confirme. Dans un second rapport, nous avions pris en considération la situation de l'ensemble de l'industrie française et des entreprises. Ce troisième moment analysera donc les perspectives d'une filière industrielle stratégique, la sidérurgie, en cours de mutation. Nos travaux dureront six mois. Mais dans l'immédiat il nou...

Nous allons à présent désigner les vice-présidents. Conformément à l'usage, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants auront chacun deux représentants au bureau (président et rapporteur compris), chaque autre groupe aura un représentant (président et rapporteur compris). Je suis saisi des candidatures suivantes : pour le groupe L...

Nous pourrons voir cela très rapidement.

Nous sommes tous animés par l'esprit des EGA. Comment éviter les contournements de l'encadrement que la loi EGALIM mettait en oeuvre ? La faiblesse de cette loi me paraît avant tout de ne pas assez prendre en compte l'organisation économique et les rapports de forces qui s'y font jour. En effet, les centrales d'achat sont de plus en plus concen...

Le CEA Tech dispose même de pilotes expérimentaux.

Merci à tous. La réunion est close à 14 h 15.

Cet amendement tend à renforcer l’attractivité des halles et marchés, qui sont non seulement des lieux de convivialité, mais aussi des outils d’aménagement du territoire et de dynamisation des centres-villes et des centres-bourgs. Ainsi, afin de simplifier la transmission des fonds de commerce pour les professionnels exerçant leur activité dan...

Je retire l’amendement !

Le présent amendement vise à préciser que, en cas de décès, d’incapacité ou de retraite d’un commerçant titulaire d’une autorisation d’occupation dans une halle ou un marché, son conjoint conserve, à titre exclusif, l’ancienneté du titulaire initial pour faire valoir son droit de présentation d’un successeur au maire en cas de cession du fonds ...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation. Elle porte sur la peste porcine africaine. Maladie hémorragique virale strictement animale, la peste porcine africaine est apparue en Europe de l’Est voilà cinq ans. Elle a peu à peu progressé vers l’ouest du continent, pour atteindre la Belgique le 13 septembre dern...

Il est défendu, madame la présidente.

Je le maintiens, madame la présidente.

Je retire l’amendement, monsieur le président.

Cet amendement, qui concerne les milieux associatifs, vise à soumettre les associations ayant reçu des aides publiques à l’obligation de recourir à un commissaire aux comptes. Le seuil sera fixé par décret. Cette mesure, qui se justifie par le parallélisme des formes, apporte surtout de nouvelles garanties.

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement vise à préciser que le calcul de l’effectif des entreprises prend en compte les postes en équivalent temps plein en excluant bien les personnes en contrat d’intérim. Cette disposition serait de nature à faciliter la vie des chefs d’entreprise et des responsables du personnel, lesquels ont besoin de règles explicites pour calcule...

Cet amendement vise à compenser le vide laissé par la disparition des centres de formalités des entreprises, les CFE, sous leur forme actuelle et du registre de l’agriculture. En effet, la suppression programmée des CFE, et notamment ceux des chambres d’agriculture, entraîne la suppression du recours aux informations qu’ils détiennent dans le c...

Non, je le retire, madame la présidente.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les coopératives constituent des acteurs majeurs du développement économique. Nées de la volonté des agriculteurs de prendre collectivement en main leur destin, elles ont relevé d’importants défis depuis leur création. Force est de constater que le modèle coopératif rencontre de...