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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Franck Menonville
868 interventions trouvées.
Je retire l'amendement n° I-706 rectifié bis puisqu'il est satisfait.
Il est défendu.
Il est défendu.
Je souhaite également rectifier mon amendement n° I-660 rectifié bis pour le rendre identique à l'amendement n° I-675 rectifié bis.
En accord avec mes éminents collègues Jocelyne Antoine, Anne-Marie Nédélec et Bruno Sido, je retire cet amendement. Celui-ci tendait à une répartition de la taxe de stockage relative au Centre industriel de stockage géologique (Cigéo), projet qui devrait s'implanter en Meuse et en Haute-Marne. Nous souhaitons poursuivre la concertation interdé...
En accord avec mes éminents collègues Jocelyne Antoine, Anne-Marie Nédélec et Bruno Sido, je retire cet amendement. Celui-ci tendait à une répartition de la taxe de stockage relative au Centre industriel de stockage géologique (Cigéo), projet qui devrait s’implanter en Meuse et en Haute-Marne. Nous souhaitons poursuivre la concertation interdé...
Cet amendement vise à rendre trimestrielles les avances de remboursement de TICPE, afin de soutenir la trésorerie des quelque 21 000 entreprises de travaux agricoles, forestières et rurales, sources de plus de 100 000 emplois sur nos territoires et qui ont été particulièrement éprouvées par l’inflation.
Cet amendement tend à ajouter les véhicules agricoles affectés au transport public de marchandises aux véhicules déjà mentionnés à l’article L. 312-53 du code des impositions sur les biens et les services.
Je retire l’amendement n° I-706 rectifié bis puisqu’il est satisfait.
Il est défendu.
Il est défendu.
Je souhaite également rectifier mon amendement n° I-660 rectifié bis pour le rendre identique à l’amendement n° I-675 rectifié bis.
Cet amendement vise à rendre trimestrielles les avances de remboursement de TICPE, afin de soutenir la trésorerie des quelque 21 000 entreprises de travaux agricoles, forestières et rurales, sources de plus de 100 000 emplois sur nos territoires et qui ont été particulièrement éprouvées par l'inflation.
Nous souhaitons une suspension de séance de quelques minutes pour faire le point sur la situation préalablement évoquée par nos collègues.
Il est défendu.
Il est défendu.
Non, il est retiré, madame la présidente.
J'y insiste : nous avons besoin de mesures incitatives inscrites dans le temps pour porter l'investissement locatif privé.
J’y insiste : nous avons besoin de mesures incitatives inscrites dans la durée pour porter l’investissement locatif privé.
Je retire mon amendement, mais il faut répondre rapidement à l'appel qu'il portait. La situation dans nos territoires est particulièrement tendue et grave en matière de logement, tant en termes de disponibilité des logements qu'en ce qui concerne la situation de nos entreprises et de nos entrepreneurs.
