Interventions en hémicycle de François Bonhomme

Avec quel succès !

Bravo !

Eh oui ! Faut-il s’en étonner ?

Et ce n’est pas fini !

Ce n’est pas flagrant !

On n’en doute pas !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi qui nous est soumis aujourd’hui autorise l’approbation de la décision du Conseil de l’Union européenne modifiant l’acte électoral de 1976, lequel définit les grands principes d’organisation des élections européennes dans chaque État membre. Disons-le d’emblée, l’i...

Par ailleurs, en prétendant donner plus de visibilité à la campagne européenne, on ne fera finalement que renforcer le poids des états-majors et des organisations politiques dans ces élections, et l’on placera par conséquent les candidats sous leur contrôle, plutôt que sous celui des électeurs.

M. François Bonhomme. Pour resserrer le lien aujourd’hui distendu entre l’Europe et les Européens, il s’agira avant tout d’élaborer, de confronter puis de mettre en œuvre des projets politiques clairs et en prise avec les besoins et les aspirations profondes des électeurs. On peut toujours espérer !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce texte nous donne l’occasion de confirmer notre position sur un sujet qui est loin d’être seulement technique Je rappelle que, pour tenir compte de la pression migratoire exceptionnelle s’exerçant sur ce département, le délai de saisine du JLD était fixé, jusqu’à la l...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour discuter de deux projets de loi complémentaires, l’un organique, l’autre ordinaire, portant sur le statut, les institutions, le droit et les pratiques administratives de la Polynésie française. Ces projets de loi ont été ...

M. François Bonhomme. C’est ça, la dissuasion !

Splendide isolement !

Bravo !

En matière de brevets d’invention, depuis l’entrée en vigueur en 1978 du traité de coopération en matière de brevets, dit PCT, la France ne permet pas aux déposants d’une demande internationale d’entrer en procédure française, les privant ainsi de la possibilité d’obtenir un brevet français par cette voie. Elle les oblige de ce fait à s’adresse...

Non, je le retire, madame la présidente.

Je ne comprends pas votre position, monsieur le ministre. En septembre, nous apprenions la mise en place du loto du patrimoine. Il faut en remercier la mission de Stéphane Bern, tout en rendant hommage à François de Mazières, maire de Versailles, qui est lui aussi à l’origine de cette idée. La première version de ce loto a suscité un engouemen...

Et c’est contre-productif !

Ah, elle est belle, la sainte famille !

Ah, elle est belle, la sainte famille !