Interventions en commissions de François Trucy

s'est interrogé sur le déroulement des négociations budgétaires avec le ministère de la défense, et notamment sur le financement des opérations extérieures (OPEX), ainsi que sur le maintien en condition opérationnelle des matériels.

a salué l'utilité de la mission de contrôle menée par M. Roland du Luart, rapporteur spécial, dans la perspective d'une future réforme de la justice. Evoquant l'expérience tirée de son stage au sein du tribunal de grande instance de Pontoise, il a confirmé le peu d'appétence pour la gestion chez les jeunes auditeurs de justice. Il a, toutefois,...

a souhaité connaître les différences entre les dispositifs français d'épargne retraite et les fonds de pension anglo-saxons.

En réponse à M. François Trucy qui a fait part de son grand intérêt pour la présentation qui venait d'être faite, M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial, a indiqué que la France comptait aujourd'hui 120.000 réfugiés et qu'elle était le premier pays d'accueil des demandeurs d'asile, loin devant l'Allemagne et le Royaume-Uni, avec 59.000 demande...

En réponse à M. François Trucy souhaitant connaître la définition précise du terme « valorisation », M. Philippe Adnot, rapporteur spécial, a cité la définition du Comité national d'évaluation selon laquelle valoriser c'était « rendre utilisables ou commercialisables les résultats, les connaissances et les compétences de la recherche ». Il a in...

En réponse à M. François Trucy, M. Philippe Séguin a indiqué qu'il était favorable à l'amendement introduit dans le projet de loi sur la fonction publique territoriale qui vise, dans un souci d'équité, à faciliter la défense devant les chambres régionales des comptes, des exécutifs des collectivités territoriales, après l'expiration de leur man...

a évoqué le mode de fonctionnement interne et la réorganisation en cours au sein de la Banque de France.

Enfin, M. François Trucy a souhaité que Mme Parisot exprime son avis sur l'obligation d'utiliser la langue française lors du dépôt d'un brevet.

s'est enquis, alors, de l'existence de structures comparables à la CADES, qui auraient pu utilement servir d'éléments de comparaison. M. Patrice Ract-Madoux, cependant, a précisé que la CADES constituait le seul organisme européen dédié à l'amortissement d'une dette sociale « isolée » au sein de la dette de l'Etat.

a souhaité connaître l'appréciation de la Cour des comptes sur le professionnalisme des acteurs du secteur des radios locales associatives, après qu'il eut été constaté un mouvement historique de création de nombreuses radios, puis un certain regroupement.

 - Défense, M. François Trucy, sur l'hôpital Sainte-Anne de Toulon et sur le service militaire adapté, et M. Yves Fréville, sur les reports de crédits et de charges dans le domaine de la défense ainsi que sur la Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) ;

a remarqué que les maires qui souhaitaient développer la production d'électricité par l'implantation d'éoliennes sur le territoire de leur commune se heurtaient parfois à de réelles difficultés et devaient renoncer à mener à bien les investissements prévus.