Interventions de François Trucy

a estimé qu'une forte inflation pourrait accroître le pouvoir d'achat de la mission « Défense », dont le présent projet de loi définit les crédits de paiement en euros constants, alors que ses dépenses ne dépendent que partiellement de l'inflation.

et Charles Guené, rapporteurs pour avis, ont exprimé leur pessimisme à cet égard. A l'issue de ce débat, la commission a donné un avis favorable à l'adoption des articles du projet de loi dont elle s'est saisie pour avis (articles premier à 4 et 6 à 11).

Très bien !

ont indiqué que, en leurs qualités respectives de rapporteure spéciale du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat » et de rapporteur spécial de la mission « Défense », ils partagent les observations formulées par M. Philippe Marini, rapporteur général, sur cette question des cessions immobilières du ministère ...

a relevé que, selon le rapport annuel de performances pour 2008, « le recouvrement de [la] capacité de réaction à temps (projection de 30 000 hommes) [de l'armée de terre] sur un préavis de six mois serait (...) tributaire d'un effort, notamment financier, de remise à niveau opérationnelle du personnel et des équipements, et d'une récupération ...

s'est demandé pourquoi, avec un « réservoir » de combattants projetables analogue à celui de la France, le Royaume-Uni a été capable de projeter 45 000 hommes en Irak en 2003. Il s'est demandé si cela provient d'un manque de matériel.

a estimé que l'équilibre du projet de loi de programmation militaire 2009-2014 serait compromis par une aggravation de ce phénomène. Il s'est interrogé sur le report sur l'exercice 2009 de dettes pourtant exigibles en 2008, pour 1,95 milliard d'euros, comme la Cour des comptes le déplore dans son rapport sur les résultats et la gestion budgétai...

Oui !

a relevé que la rédaction de l'objet de l'amendement manque de pertinence pour mesurer sa portée. M. François Marc s'est en outre demandé comment serait appréciée, en droit, l'obligation de déclaration de soupçon en cas de consultation donnée à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme. M. Philippe Marini, rapporteur, ...

Très bien !

Très bien !

Bravo !

Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a tout d'abord entendu une communication de M. François Trucy, rapporteur, sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. Procédant à l'aide d'une vidéoprojection, M. François Trucy, rapporteu...

a estimé que le système britannique des paris hippiques à cote est en réalité minoritaire puisque environ 80 % des paris hippiques dans le monde sont organisés sous la forme mutuelle. Il a également relevé que la France, avec ce projet de loi, sera le premier pays à mettre en place un droit d'exploitation au profit des organisateurs de compétit...

Puis, en réponse à une observation de M. François Trucy sur le lourd travail que devra accomplir l'ARJEL pour établir la liste des sports autorisés et proposer les clauses des cahiers des charges propres à chaque type d'agrément, il a indiqué que le nombre de sports et de compétitions qui pourront être le support de paris ne sera a priori pas l...

a salué le courage du président pour son choix d'ouvrir ce chantier de réflexion. Il a demandé qu'une note sur la révision constitutionnelle de 2003 et ses conséquences soit élaborée par les services et transmise aux commissaires.

Soulignant la difficulté des problèmes auxquels se trouve confronté le Japon, M. François Trucy a souhaité obtenir des précisions sur l'évolution du climat social dans ce pays et sur le fonctionnement des systèmes d'assurance chômage et de sécurité sociale.

Au Tchad se trouvent 455 000 personnes réfugiées ou déplacées. Les distances sont considérables (environ 2 000 km du nord au sud) et les routes en mauvais état. Le taux de disponibilité des principaux matériels terrestres de l'EUFOR Tchad/RCA est de l'ordre de seulement 40 %, ce qui est très insuffisant. M. François Trucy s'est inquiété des con...

a estimé que la France pourrait garder des forces de présence au Sénégal, au Tchad et à Djibouti, et se retirer du Gabon.

a dressé un bilan positif de ces relations.