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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
La parole est à M. Maurice Antiste.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Lana Tetuanui.
La parole est à M. Serge Larcher.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Abdourahamane Soilihi.
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à Mme Karine Claireaux.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Jacques Cornano.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux en raison de la cérémonie de vœux du président du Sénat ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean Desessard, président du groupe écologiste, a demandé, le 10 janvier 2017, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 236, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à renforcer la lutte contre l’exposit...
Par lettre en date du 11 janvier 2017 et conformément à l’article 22 ter du règlement, M. Philippe Bas, président de la commission des lois, a indiqué au président du Sénat que la commission des lois demande au Sénat, en application de l’article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des as...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport préalable de la Haute Autorité de santé sur les expérimentations relatives à la prise en charge par télémédecine. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires sociales et à celle des finances.
