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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 19 novembre 2014 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires (n° 553, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de...
Vous avez dit que les clubs professionnels devaient devenir propriétaires de leurs enceintes. À Bordeaux, la métropole s'est engagée dans un partenariat public-privé, aux termes duquel elle assumait les charges liées à la construction mais n'était pas concernée par les retombées notamment celles de droits de retransmission télévisée. Il me semb...
Vous évoquez de nouveaux moyens pour l'accompagnement des nouveaux rythmes scolaires : feront-ils l'objet d'une ligne spécifique, par exemple au sein des crédits des DRAC ? Viseront-ils les lieux, ou les compagnies ? Où pourra-t-on s'adresser ? Quelle en sera la répartition dans les territoires ? Ensuite, quelle conséquence la loi NOTRe aura-...
Sur quels critères, et selon quelle pondération, est actualisée la carte des réseaux d'éducation prioritaire (REP) ? En Gironde, trois collèges ruraux, isolés, en difficultés sociales et culturelles ont été exclus du dispositif, et un collège de Bordeaux y est entré. Cela suscite l'incompréhension et nous sommes bien démunis pour expliquer ce c...
La prise en compte du taux de résidence en ZUS défavorise les zones rurales.
Et ils y parviennent !
Quand on aime on ne compte pas.
Je voudrais rebondir sur ce que vient de dire Mme Férat. Nous portons tous l'excellence de l'enseignement agricole sans particularismes. Bien souvent cet enseignement est novateur quant à ses méthodes, son ouverture et son intégration dans le territoire. Je crois que nous en sommes tous des défenseurs. Nous saluons les postes qui seront créés d...
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Acte est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la simplification de la vie des entreprises. La discussion générale ayant été close, nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 31, présenté par M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Annie David.
Quel est l’avis de la commission des affaires sociales ?
La parole est à M. Michel Mercier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Madame David, l’amendement est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
